Exemples d'utilisation de Sera applicable en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
ci-dessus,[ces investigations][les investigations n'impliquant aucune mesure de contrainte] Ce texte entre crochets sera applicable si le paragraphe iii est approuvé.
il convient de prévoir que cette réglementation sera applicable à partir du 1er janvier 2006.
de la procedure d'application de l'impot etabli au profit des communautes sera applicable aux membres de la commission
le régime du Traité de paix continuera à prévaloir et sera applicable dans lesdites zones.
le régime du Traité de paix continuera à prévaloir et sera applicable dans lesdites zones.
avec effet en date du 1" décembre 1988, la décision sera applicable à partir du 1" décembre 1988.
Ce minimum sera applicable pourvu que la communauté autonome(région) n'ait pas établi un autre différent.
l'un ni l'autre de ces articles ne sera applicable, étant donné
au siège du Secrétariat général de l'Organisation en vue d'adopter une méthode d'attribution des quotes-parts des États qui entrera en vigueur en 2009 et sera applicable aux années subséquentes.
Considérant que l'accord sur le commerce de produits textiles non couverts par l'accord bilatéral AMF avec la République populaire de Chine appliqué à partir du 1er janvier 1995 pour une période de deux ans a été automatiquement prorogé pour des périodes successives d'un an et sera applicable en 1998;
série de réclamations D4(BP) étant censé permettre de mettre au point une méthodologie qui sera applicable aux réclamations D4(BP) restantes,
la réglementation communautaire en matière de produits agricoles sera applicable aux nouveaux États membres à partir de cette date.
concret à tous les organismes des Nations Unies et sera applicable à l'échelle du système.
du mineur incapable ou de ses biens, la règle lex fori in foro propio n'admet aucune exception: la loi du for sera applicable dans tous les cas.
l'article 1er alinéa j, la date à partir de laquelle le présent règlement sera applicable aux régimes mentionnés dans les déclarations des États membres.
l'acquis en matière de ressources propres leur sera applicable dès Γadhésion. adhésion.
un nouveau format standard moderne pour l'échange d'informations qui sera applicable à partir de 2008.
L'article 12, paragraphe 2, première phrase, du règlement n° 1408/71 sera applicable si la prime de restructuration et la prestation d'invalidité
vous vous liez à Eventbrite par un contrat exécutoire, lequel sera applicable quand et si vous utilisez les Services pour créer,
Ce règlement a été publié dans le quotidien officiel de l'Union européenne et sera applicable par les Etats membres participants à partir du 29 janvier de 2019.