Exemples d'utilisation de N'est pas prévue en Français et leurs traductions en Italien
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Computer
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Official/political
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Programming
La compatibilité avec les autres systèmes d'exploitation mobiles n'est pas prévue pour le moment.
Nous avons une procédure de révision des actes d'exécution qui n'est pas prévue par les traités.
La publicité et les contacts font partie du service de portail; une inscription n'est pas prévue.
sans logiciel supplémentaire qui n'est pas prévue par Maison de la G1.
en adoptant actes sur la base d'une procédure qui n'est pas prévue par le Traité.
L'information contenue en cet article est pour des buts éducatifs seulement et n'est pas prévue médicalement pour diagnostiquer,
la nomination de Ricca avait été adoptée"avec l'approbation du Saint-Père", approbation qui n'est pas prévue par les règles.
la date de sortie n'est pas prévue pour le moment.
Une interaction du mirabegron avec un inhibiteur connu du CYP2D6 n'est pas prévue et n'a pas été étudiée.
Comme la Commission l'a déjà indiqué en introduction, une modification du niveau des taux de TVA n'est pas prévue pendant la période de mise en œuvre de la nouvelle stratégie TVA.
Ces nouvelles propositions sont soumises au Conseil et au Parlement européen pour qu'ils parviennent, dans les meilleurs délais, à un accord, au cours d'une«troisième lecture», qui n'est pas prévue ni organisée formellement par les traités.
à l'heure actuelle, cette possibilité n'est pas prévue par la législation communautaire.
Une telle condition d'usage« exclusif» n'est pas prévue dans la 6ème directive TVA et restreint donc le droit à déduction qui est un principe fondamental de la TVA.
son entrée en vigueur n'est pas prévue avant 2003.
à l'heure actuelle, cette possibilité n'est pas prévue par la législation communautaire.
une telle imbrication n'est pas prévue dans la proposition, et ne serait d'ailleurs pas compatible avec l'esprit de celle-ci.
Toutefois, cette obligation n'est imposée par aucune disposition communautaire et n'est pas prévue dans d'autres États membres,
d'un report de l'imposition des plus-values jusqu'à leur réalisation effective, la même possibilité n'est pas prévue sur le plan transnational.
informations concernant le responsable, par exemple si une reconstruction ou une mise à jour du paquet n'est pas prévue avant un certain temps.
la Communauté considère que cette mesure n'a pas de base scientifique, n'est pas prévue dans l'accord et constitue une entrave au plein exercice des droits de pêche attribués alloués par l'accord.