Esempi di utilizzo di Un exploitant in Francese e relative traduzioni in Italiano
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Computer
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Official/political
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Programming
Établissement»: l'ensemble de la zone placée sous le contrôle d'un exploitant où des substances dangereuses se trouvent dans une
de circonstances exceptionnelles, un exploitant n'est pas en mesure de remplir les obligations prévues dans les modalités de mise en œuvre des programmes,
les aéronefs sont exploités par un exploitant d'un pays tiers;
Lorsque, du fait de circonstances naturelles, un exploitant n'est pas en mesure de remplir les obligations de rétention prévues par les réglementations sectorielles, il convient de ne pas appliquer de réductions ou d'exclusions.
de combustibles entre un fournisseur et un exploitant de stationservice- Durée maximale- Conditions:
Un exploitant ne peut conduire des opérations IFR
qu'ils ne soient utilisés par un exploitant de la Communauté; ou».
Il convient de rappeler qu'une autorité nationale de la concurrence a constaté qu'un exploitant de réseau intégré verticalement a délibérément bloqué un projet d'investissement au bénéfice de son département de fourniture en privant les concurrents d'un accès à une capacité plus importante12.
Un exploitant ne peut exploiter un avion possédant un premier certificat de navigabilité individuel délivré à partir du 1er janvier 2002 si cet avion n'est pas équipé d'une radiobalise de
Les règles fixées conformément au paragraphe 1 comprennent des sanctions frappant un conducteur ou un exploitant qui refuse de coopérer avec l'inspecteur
Un exploitant ne peut exploiter un avion en espace aérien MNPS que si celui-ci est équipé d'un système de navigation qui réponde aux spécifications minimales de performances prescrites dans le Doc.
Conformément au principe du"pollueur-payeur", un exploitant qui cause un dommage environnemental important
Conformément au principe du"pollueur-payeur", un exploitant qui cause un dommage environnemental grave
Un exploitant n'est pas tenu de supporter le coût des actions de prévention
Immatriculés dans un pays tiers et exploités par un exploitant pour lequel un État membre supervise les activités ou utilisés à destination, à l'intérieur ou au départ de la Communauté par un exploitant établi ou résidant dans la Communauté; ou».
En raison d'un cas de force majeure ou de circonstances exceptionnelles, un exploitant n'est pas en mesure de remplir les obligations prévues dans les réglementations sectorielles,
Les autorités compétentes devraient être habilitées à recouvrer les coûts auprès d'un exploitant au moins pendant une période de cinq ans à compter de la date d'exécution des mesures de prévention ou de réparation.
Les autorités compétentes refusent d'approuver les propositions tendant à changer la composition de l'équipe d'un exploitant de marché réglementé, lorsqu'il existe des raisons objectives
Sous réserve de l'article 10, un exploitant n'est pas tenu de supporter le coût des mesures de prévention
Au paragraphe 3, la référence à l'exploitant doit être lue comme une référence à un exploitant d'aéronef et au point c, la référence à l'installation doit être lue comme une référence à l'aéronef utilisé pour effectuer les activités aériennes couvertes par la déclaration;