A DRAFT LIST in French translation

at the Committee's request, a draft list of those individuals and entities who had violated the measures implemented by Member States in accordance with resolution 733(1992)

à la demande du Comité, un projet de liste de personnes et d'entités qui violaient, en Somalie ou ailleurs, les mesures mises en œuvre par les États Membres en

before 30 April of each year, draw up a draft list of Contracting Party vessels that,

avant le 30 avril de chaque année, une liste provisoire des navires des parties contractantes qui,

the Expert Group had developed a draft list of descriptors comprising explanatory notes on relevant indicators

le Groupe d'experts a établi un projet de liste de descripteurs assortis de notes explicatives spécifiques à certains indicateurs

submitting a draft list of questions with regard to the seventh to fifteenth periodic reports of Ethiopia(document without reference distributed in the meeting in English only),

présentant le projet de liste de points à traiter concernant les septième à quinzième rapports périodiques de l'Éthiopie(document sans cote distribué en séance, en anglais seulement),

The basis for a draft list of violators of the embargo.

Base pour l'établissement d'un projet de liste des contrevenants.

A draft list was prepared by the subgroup and considered by the Subcommittee.

Le sous-groupe a établi un projet de liste, qui a été examiné par le Sous-Comité.

A draft list of audits was produced and circulated for comments within UNHCR.

Un projet de liste des audits à réaliser a été établi et distribué, pour observations, au sein du HCR.

The Team has separately prepared a draft list for consideration by the Committee.

Parallèlement, l'Équipe a mis au point un projet de liste soumis à l'examen du Comité.

Preparation of a draft list of classification societies recommended for recognition according to the procedures of Annex 2, Chapter 4.2.

Établissement d'un projet de liste des sociétés de classification dont l'agrément est recommandé conformément aux procédures contenues dans le chapitre 4.2 de l'annexe 2.

He then distributed a draft list showing one possibility of using the DM 200,000 available from 1997 and 1998.

Il a alors distribué un projet de liste exposant une possibilité d'utiliser les 200 000 DM disponibles pour 1997 et 1998.

To provide a draft list of priority capacity-building needs and an indication of associated financing gaps and available sources of funding;

Établir un projet de liste des besoins prioritaires en matière de renforcement des capacités indiquant les besoins de financement correspondants et les sources de financement disponibles;

The table presents a draft list of activities together with goals,

Le tableau ciaprès présente un projet de liste des activités, indiquant les buts,

Based on the vision and the objectives in the technology transfer framework, a draft list of more than 170 performance indicators was formulated.

Compte tenu de la philosophie générale et des objectifs du cadre pour le transfert de technologies, un projet de liste comprenant plus de 170 indicateurs de résultats a été élaboré.

The Adaptation Committee further compiled a draft list of regional centres and networks, which will be published online

Il a en outre établi un projet de liste de centres et réseaux régionaux qui sera publiée en ligne

The United Kingdom's report from 2004 contains a draft list of 98 compounds that have the potential to degrade to PFOS in the environment.

Le rapport du Royaume-Unis de 2004 contient un projet de liste de 98 composés susceptibles de se dégrader en SPFO dans l'environnement.

In September 2006, the MEP drew up a draft list of the principal measures that will be proposed for inclusion in the implementation strategy and schedule.

En septembre 2006, le Ministère de la protection de l'environnement a élaboré un projet de liste des principales mesures qui seront proposées dans le cadre de la Stratégie et du plan d'action pour la mise en œuvre de la Convention d'Aarhus.

The Secretariat has prepared a draft list of such areas which is reproduced as annex to the present document

Le secrétariat a établi un projet de liste de ces domaines qui est reproduit dans l'annexe du présent document

although included in a draft list compiled by the Mechanism.

leurs noms figurent sur un projet de liste élaboré par l'Instance.

political rights indicators and arrived at a draft list of indicators for further consideration.

politiques et a établi un projet de liste d'indicateurs à examiner plus avant.

Meanwhile, a draft list of indicators to measure progress in meeting the targets of Agenda 2063 was prepared in a workshop organized in South Africa in July 2015.

Dans l'intervalle, un projet de liste d'indicateurs permettant de mesurer les progrès accomplis dans la réalisation des objectifs de l'Agenda 2063 a été établi lors d'un atelier organisé en Afrique du Sud en juillet 2015.