ALSO CONSTITUTE in French translation

• aussi constituer
• constituent également
• représentent également
• représentent aussi
• également constitutifs
• constituent en outre
• forment également
• également constituer
• constituent aussi
• constitue également
• constitue aussi
• aussi constituent
• constituer également

Examples of using Also constitute in English and their translations into French

When required, Supreme Court judges may also constitute the Industrial Appeal Court
Lorsque cela est requis, les juges de la Cour suprême peuvent également former la Cour d'appel industrielle

negate peace efforts, but also constitute flagrant violations of international law.
vont à leur encontre, mais également constituent des violations flagrantes du droit international.

destruction in this tragic case and also constitute a major legal precedent.
de destruction dans ce cas tragique et constituera également un important précédent juridique.

However, generally, any form of criminal conduct would also constitute misconduct for purposes of administrative action.
Ceci dit, en règle générale, les infractions pénales de quelque ordre qu'elles fussent constituaient aussi des fautes passibles de mesures administratives.

They also constitute major tasks performed in global value chains, as the line between manufacturing
Il s'agit aussi d'une activité très importante au sein des chaînes de valeur mondiales,

It can also constitute threats, isolation,
Il peut aussi s'agir de menaces, d'isolement,

The Great Lakes also constitute a vital aquatic ecosystem, supporting commercial and sport fisheries as
Les Grands Lacs forment aussi un écosystème aquatique crucial où l'on pratique la pêche commerciale

Canada's own official policy recognizes that these settlements"also constitute a serious obstacle to achieving a comprehensive, just and lasting peace.
Le Canada reconnaît également que ces colonies" constituent un obstacle sérieux à l'avènement d'une paix juste, globale et durable.

Volunteers are catalysts of change and also constitute a flexible, cost-effective resource in ensuring scale,
Ils constituent également une ressource flexible et économique pour assurer le déploiement, les retombées et la durabilité des interventions des

These purposes also constitute our legitimate interest in data processing pursuant to Art.
À ces fins, notre intérêt légitime est aussi le traitement des données conformément à l'article 6, paragraphe 1.

Women and children also constitute the majority of the world's refugees and internally displaced persons.
Ils constituent également la majorité des réfugiés et des personnes déplacées à l'échelle mondiale.

However, article 16(1) recognizes that other conduct by the offeree indicating assent to the offer may also constitute an acceptance.
Cependant, le paragraphe 1 de l'article 16 reconnaît qu'un autre comportement du destinataire de l'offre indiquant qu'il acquiesce à une offre peut égaIement constituer une acceptation.

a single serious incident of such behaviour that has a lasting harmful effect on such an individual may also constitute Harassment.
une seule conduite grave qui produit un effet nocif continu pour la salariée pourra aussi être considérée comme étant du harcèlement.

informed choice of contraceptive, also constitute a record of public action.
de choix éclairé du contraceptif, constituent elles aussi un registre de l'action publique.

European universities also constitute a significant part of its institutional subscribers.
américaines et européennes forment aussi une partie importante de ses abonnés institutionnels.

However, some sections of this reference document which also constitute sections of the management report by the Board of Directors, have been completed since 1 March 2011,
Toutefois, certaines sections du document de référence qui constituent également des sections du rapport de gestion du Conseil d'administration ont été complétées depuis le 1er mars 2011,

The Committee considers that the conditions of detention described in detail by the author also constitute a violation of article 10, paragraph 1,
Le Comité estime que les conditions de détention décrites en détail par l'auteur constituent également une violation du paragraphe 1 de l'article 10 du Pacte>>

Restrictions placed on the enjoyment of land may also constitute a violation on the right to the enjoyment of the highest attainable standard of physical
Les restrictions à la jouissance de la terre peuvent aussi constituer une violation du droit de jouir du meilleur état de santé physique

The author argues that the violations of article 7 committed against Abdeladim Ali Mussa Benali also constitute breaches of article 10 of the Covenant,
L'auteur estime que les violations de l'article 7 commises à l'encontre d'Abdeladim Ali Mussa Benali constituent également des infractions à l'article 10 du Pacte

Greenhouse-gas emissions from buildings also constitute a large share of the Organization's climate footprint, given that the United Nations is present in more than 500 locations worldwide.
Les émissions de gaz à effet de serre émanant des bâtiments représentent également une grande partie de l'empreinte carbone de l'ONU du fait de sa présence sur plus de 500 sites dans le monde.