CANNOT BE ALLOCATED in French translation

• ne peuvent être attribuées
• ne peuvent pas être alloués
• ne peuvent être rattachés
• ne peuvent être imputés
• ne peuvent être allouées
• ne peuvent pas être affectées
• ne peut pas être octroyé
• ne peuvent être réallouées

Examples of using Cannot be allocated in English and their translations into French

Residual sub-headings(5300) and(5130) cover tax receipts which cannot be allocated between 5100 and 5200
Des postes résiduels(5300 et 5130) ont été prévus pour comptabiliser les recettes fiscales qui ne peuvent être ventilées respectivement entre les postes 5100

Losses incurred by a United Pool cannot be allocated to unitholders but may, subject to certain limitations,
Les pertes subies par un Fonds commun de placement Unie ne peuvent pas être attribuées aux porteurs de parts

Any losses of the Trust for purposes of the Tax Act cannot be allocated to, and cannot be treated as a loss of, a Unitholder.
Les pertes de la fiducie aux fins de la Loi de l'impôt ne peuvent être attribuées à un porteur de parts et ne peuvent être considérées comme une perte de celui-ci.

expenditures for Strategic Outcome 1 cannot be allocated at the Program level for 2010-11 and 2011-12.
les dépenses pour le résultat stratégique no 1 ne peuvent pas être attribuées au niveau du programme pour les exercices 2010-2011 et 2011-2012.

Reservation charges have to be paid whenever a granted access right is not used and the train path cannot be allocated otherwise.
Les droits de réservation doivent être acquittés toutes les fois qu'il n'a pas été fait usage d'un droit d'accès accordé et que la relation ferroviaire n'a pas pu être affectée à un autre utilisateur.

Normally, a Development card cannot be allocated to an athlete previously carded at the Senior card levels(SR1,
Habituellement, un brevet de développement ne peut pas être octroyé à un athlète ayant déjà reçu un brevet senior(SR1,

Subsection 127(8) also provides that SR&ED ITCs cannot be allocated to a partner of a partnership that is at any time in the taxation year(fiscal period)
Par ailleurs, le paragraphe 127(8) prévoit que les CII découlant d'activités de recherche scientifique et de développement expérimental ne peuvent être attribués aux associés d'une société de personnes qui en sont des« associés déterminés»

In general, ITCs that could remain for allocation after the application of those subsections would be SR&ED ITCs and other ITCs that cannot be allocated to a limited partner because they would exceed the lesser of the limited partner's expenditure base and at-risk amount.
En règle générale, les CII qui restent après ces attributions sont ceux qui découlent d'activités de recherche scientifique et de développement expérimental(RS&DE) et d'autres CII qui ne peuvent être attribués aux commanditaires puisqu'ils dépasseraient le moins élevé de leur investissement de base ou de leur fraction à risques.

to 100 per cent, the points representing the 85 per cent of the 50 per cent phase-out of the scheme's effect that cannot be allocated to those benefiting from the 15 per cent provision must be distributed among other countries.
les points représentant les 85% de la diminution progressive de 50% des effets de la formule de limitation de la variation des quotes-parts et ne pouvant être alloués à ceux bénéficiant de la disposition des 15% devaient être répartis entre les autres pays.

the athlete is sanctioned with sport ineligibility, the athlete's carding cannot be allocated to another athlete during that carding cycle.
l'athlète reçoit une sanction d'inadmissibilité au sport, le brevet de l'athlète ne peut être attribué à un autre athlète durant le cycle de brevets en cours.

The Panel held that since the annual profit of a company is an uncertain amount that cannot be allocated to a monthly income, the claimants would not be entitled to compensation under D6(loss of income)
Le Comité a estimé que puisque le bénéfice annuel d'une société est une somme aléatoire qui ne peut pas être imputée à un revenu mensuel, les requérants ne pouvaient pas prétendre à une indemnité au titre

include debt relief- also have a large share in both bilateral and multilateral assistance; however, they cannot be allocated among the different economic,
comprennent des mesures d'allégement de la dette- représentent également une part importante de l'aide bilatérale et multilatérale, mais elles ne peuvent être réparties entre les différentes rubriques économiques,

As a result, resources cannot be allocated to areas of emerging risk, on the basis
En conséquence, ces ressources ne peuvent être réallouées à des secteurs dans lesquels le Bureau décèle des risques émergents

As a result, resources cannot be allocated to areas of emerging risk on the basis of the Office's assessment of risk
En conséquence, ces ressources ne peuvent être réallouées à des secteurs dans lesquels le Bureau décèle de nouveaux risques et, de ce fait,

over 50 per cent of the purchase price was allocated to goodwill- notwithstanding the IFRS view of goodwill as the residual amount that cannot be allocated to identifiable tangible
d'achat était alloué à la survaleur- alors que les IFRS considèrent que la survaleur est le montant résiduel qui ne peut être alloué à des actifs corporels

core document is used by all treaty bodies, its cost is separated from Committee-specific costs; likewise, 11 staff who provide support to multiple Committees as well as management positions cannot be allocated to individual Committees and are therefore reflected under the general support category.
les dépenses relatives à 11 agents qui fournissent un appui à plusieurs comités et aux postes de direction ne peuvent être imputées à des comités en particulier et sont donc inscrites à la rubrique<< appui général.

Sell securities that could not be allocated individually and corresponding to rights of fractional shares;
De vendre les titres qui n'ont pu être attribués individuellement et correspondant à des droit formant rompus;

As a large part of those funds were received late in the year, they could not be allocated by 31 December.
Ces fonds ayant été pour l'essentiel reçus à la fin de l'année, ils n'avaient pu être alloués à la date du 31 décembre.

full annual funding of $46.5 million could not be allocated in 2002/2003.
le financement annuel global de 46,5 millions$ n'a pu être alloué en 2002-2003.

Multi-sector investments represent commitments that could not be allocated to any specifi c sector(e.g. cross-sector commitments)
Les investissements multisectoriels représentent des fi nancements qui ne pourraient pas être alloués à un secteur spécifi que(fi nancements intersectoriels)