COMPARABILITY ANALYSIS in French translation

• analyse de comparabilité

Examples of using Comparability analysis in English and their translations into French

it may be useful to review them because they can provide valuable information for the purpose of comparability analysis for instance by reflecting that the tested party bears a given risk.
il est généralement opportun de les examiner dans la mesure où ils peuvent fournir des renseignements utiles aux fins de l'analyse de comparabilité par exemple en montrant que la partie testée supporte un risque donné.

the Parties requested that the comparability analysis specifically present information on the treatment of cogeneration facilities, non-energy use of fuels,
les Parties ont demandé que l'analyse de comparabilité des trois inventaires présente des informations précises sur le traitement des installations de cogénération,

Data Relevant for Comparability Analyses.
Données pertinentes pour les analyses de comparabilité.

In practice, it has been observed that comparability analyses for methods based on gross or net profit indicators often put more emphasis on functional similarities than on product similarities.
Dans la pratique, on constate que les analyses de comparabilité accordent souvent plus d'importance aux similarités de fonctions qu'à celles de produits.

It is important to emphasise that comparability analyses are not always primarily focused on the actual price of the transaction.
Il convient de souligner que les analyses de comparabilité ne sont pas toujours axées principalement sur le prix réel de la transaction.

Data relevant to comparability analyses is likely to be contained in information submitted to tax administrations,
Les données pertinentes pour les analyses de comparabilité peuvent être contenues dans les informations communiquées aux administrations fiscales,

It is important to also stress that comparability analyses are not always based directly on prices found in the market.
Il convient de souligner également que les analyses de comparabilité ne reposent pas toujours directement sur les prix observés sur le marché.

difficulties in conducting comparability analyses.
de difficultés dans la réalisation des analyses de comparabilité.

to enhance the effectiveness of comparability analyses.
à renforcer l'efficacité des analyses de comparabilité.

some countries where the reliability and usefulness of databases in comparability analyses are questionable.
l'utilité des bases de données utilisées dans les analyses de comparabilité peuvent être sujettes à caution.

Paragraph 1 of Article 9 of the OECD Model Tax Convention is the foundation for comparability analyses because it introduces the need for.
L'article 9 paragraphe 1 du Modèle de convention fiscale de l'OCDE est le fondement des analyses de comparabilité parce qu'il prévoit la nécessité.

avoid the misperception that comparability analyses always result in a well-defined and definitive answer.
éviter de considérer à tort que les analyses de comparabilité apportent toujours des réponses bien précises et définitives.

Comparability analyses are an important element in the implementation of the arm's length principle,
Les analyses de comparabilité constituent un élément important de l'application du principe de pleine concurrence,

Sugar Producer This simplified example illustrates the general objective of a comparability analysis.
Producteur de sucre Cet exemple simplifié illustre l'objectif général d'une analyse de comparabilité.

Guidance on the comparability analysis is found in Section D below and in Chapter III.
La section C ci-dessous et le chapitre III contiennent des lignes directrices relatives à l'analyse de comparabilité.

Detailed functional and comparability analysis and the applied pricing method for the transactions 1.3.
Une analyse fonctionnelle et comparative détaillée ainsi que la méthode de fixation des prix appliquée aux transactions 1.3.

This Part is structured according to the general steps to follow in the conduct of a comparability analysis.
La structure de cette partie suit les étapes générales à respecter pour réaliser une analyse de comparabilité.

In this process, Mexico assesses whether all the comparability analysis steps have been properly performed and taken into account.
Dans le cadre de ce processus, le Mexique évalue si les étapes de l'analyse de comparabilité ont été dûment prises en compte et respectées.

In practice, examining multiple year data is often useful in a comparability analysis, but it is not a systematic requirement.
Données pluriannuelles 3.74 En pratique, l'examen de données pluriannuelles est souvent utile lors d'une analyse de comparabilité, mais ce n'est pas une exigence systématique.

At the same time, a tax administration is relieved of conducting the same comparability analysis and benchmarking analysis during an audit of a specific case.
Parallèlement, il dispense l'administration fiscale de conduire ces mêmes analyses de comparabilité et études comparatives lorsqu'elle procède à une vérification sur un dossier.