CONTAINED ELEMENTS in French translation

• contient des éléments
• comportant des éléments
• comporte des éléments
• présentent des éléments
• renferme des éléments
• contiennent des éléments
• contenait des éléments
• contenaient des éléments

Examples of using Contained elements in English and their translations into French

to amend CM 10-03, Argentina noted that it contained elements relating to CM 10-02,
l'Argentine fait remarquer qu'elle contient des éléments relatifs à la MC 10-02,

noted that certain acts reflected in the draft text contained elements which it believed had attained the status of customary international law.
constate que certains actes prévus dans le projet de texte présentent des éléments qui lui semblent avoir acquis le statut de droit international coutumier.

The draft resolution contained elements on governance reform that went against the carefully negotiated consensus reached a few months earlier within the context of the Economic and Social Council resolution 2014/14.
Le projet de résolution contient des éléments sur la réforme de la gouvernance qui vont à l'encontre du consensus soigneusement négocié obtenu quelques mois plus tôt dans le contexte de la résolution 2014/14 du Conseil économique et social.

said that the note by the Secretary-General contained elements that were not relevant to the current discussion.
la note du Secrétaire général comporte des éléments qui ne se rapportent pas au débat.

restrictions on the use of mines other than anti-personnel landmines, since it contained elements which were politically, legally and technically unviable.
des mines autres que les mines terrestres antipersonnel, car cette proposition renferme des éléments qui ne sont pas viables sur les plans politique, juridique et technique.

The draft Optional Protocol contained elements which did not enjoy consensus,
Le projet de protocole facultatif contient des éléments qui ne font pas le consensus

In addition, the common statement introduced by France on behalf of the five nuclear-weapon States in the 10th plenary meeting contained elements that could be useful in drafting.
De plus, la déclaration conjointe présentée par la France au nom des cinq États dotés d'armes nucléaires à l'occasion de la 10e séance plénière renferme des éléments qui pourraient faciliter la rédaction.

The CHAIRMAN said that both those agenda items contained elements which had to be considered before the end of 1996,
Le PRÉSIDENT indique que les deux points de l'ordre du jour précités contiennent des éléments qui doivent être examinés avant la fin de 1996,

Mrs. MORGAN(Mexico) said that her delegation had voted in favour of the draft resolution because it contained elements likely to promote respect for the human rights of migrants.
Mme MORGAN(Mexique) dit que sa délégation a voté en faveur du projet parce qu'elle estime qu'il contient des éléments de nature à favoriser le respect des droits fondamentaux des migrants.

In addition, the conclusions contained elements-- such as a recommendation that States and international organizations should explain the basis of their reservations-- that would be helpful to contracting parties in assessing that reservation's validity.
De plus, les conclusions contiennent des éléments, comme la recommandation tendant à ce que les États et les organisations internationales motivent leurs réserves, qui seront utiles aux parties contractantes pour apprécier la validité des réserves.

Some delegations expressed the view that the General Assembly resolution provided a generally accepted definition of aggression and contained elements that could be included in the definition of this crime.
Selon certaines délégations, la résolution de l'Assemblée générale offrait une définition généralement acceptée de l'agression et contenait des éléments qui pourraient être inclus dans la définition de ce crime.

it was dismaying that the draft resolution contained elements that attempted to introduce confusion in that regard.
il est déplorable de constater que le projet de résolution contient des éléments susceptibles d'entraîner une certaine confusion à cet égard.

Many cases now coming before the Court contained elements that raised issues to be settled in incidental proceedings,
De nombreuses affaires dont elle est maintenant saisie contiennent des éléments qui soulèvent des questions devant être réglées dans le cadre de procédures incidentes,

since those findings and conclusions contained elements that it could not accept.
car celles-ci contenaient des éléments que la délégation japonaise ne pouvait accepter.

Cuba and other Member States were still of the view that the Diplomatic Parking Programme contained elements which were inconsistent with certain fundamental principles of international law.
malgré les conclusions auxquelles parvenait l'avis juridique, Cuba et d'autres États continuaient à penser que la Réglementation du stationnement des véhicules diplomatiques contenait des éléments incompatibles avec certains principes fondamentaux de droit international.

to the effect that all the rights recognized in the Covenant were equally important and contained elements that were disputable in a court of law.
selon laquelle tous les droits reconnus dans le Pacte sont également importants et contiennent des éléments susceptibles d'être réclamés en justice.

many statements contained elements of assessment of the Consultative Process and an overwhelming majority of delegations noted its usefulness.
de nombreuses déclarations contenaient des éléments d'évaluation qui ont été jugés utiles par la grande majorité des délégations.

Draft articles 10, 11 and 12 balanced the interests of both sides and contained elements which further emphasized the non-absolute character of that duty of prevention.
Les projets d'articles 10, 11 et 12 établissent l'équilibre des intérêts des deux parties et contiennent des éléments qui viennent souligner davantage le caractère non absolu de ce devoir de prévention.

Moreover, the articles on diplomatic protection went beyond the straightforward codification of current law and contained elements that would amount to progressive development of customary international law on the topic.
De plus, les articles relatifs à la protection diplomatique font plus que codifier le droit positif et contiennent des éléments relevant du développement progressif du droit international coutumier sur le sujet.

Given that both contained elements that required testing and further refinement by State practices,
Étant donné que les deux comportent des éléments qu'il faudra tester