CONTENT AND FORM in French translation

• contenu et la forme
• teneur et la forme
• fond et la forme
• contenu et le format

Examples of using Content and form in English and their translations into French

would assist in clarifying the content and form of a document to be presented for further discussion.
contribuerait à éclaircir la teneur et la forme d'un document qui serait présenté pour plus ample examen.

make comments both on the content and form of the text.
formuler des commentaires sur le fond et la forme du texte.

It means that the content and form of EU action must be proportionate to the object to be achieved,
Il signifie que le contenu et la forme de l'intervention de l'UE doivent être proportionnels à l'objectif à réaliser

The Data Sharing Agreement should contemplate what information will be included in the EMR/EHR in order that the content and form of the data complies with any applicable electronic record maintenance requirements.
L'entente de partage des données doit préciser quelle information sera versée au système de DME ou de DSE afin que le contenu et le format des données se conforment à toute exigence applicable en matière de gestion des dossiers électroniques.

The Fourth National Report was developed according to the revised instructions on the content and form of national reports in line with provisions 16,
Le quatrième rapport national a été établi selon les instructions révisées concernant le contenu et la forme des rapports nationaux conformément aux articles 16

determining the content and form of the Committee's 2010 annual session
notamment en fixant le contenu et la forme de la session annuelle de 2010

worldwide communications by electronic means also carries the risk for limitations on content and form and for widespread control
mondiales par les moyens électroniques comporte aussi le risque de restrictions sur le contenu et la forme, d'un contrôle étendu

if so, to what extent the decree determines the content and form of the detention register
à quel point ce même arrêté royal détermine le contenu et la forme du registre des privations de liberté

determining the content and form of the Committee's 2006 annual session
notamment en fixant le contenu et la forme de la session annuelle de 2006

regional government should have a high degree of autonomy in determining the content and form of the services they provide.
régionales doivent disposer d'une grande autonomie pour déterminer le contenu et la forme des services qu'ils fournissent.

The Committee expresses its appreciation to the State party for the submission of its report, which follows the Committee's guidelines regarding both content and form, and for the comprehensive written answers to its list of issues.
Le Comité remercie l'État partie d'avoir présenté son rapport, qui a été établi conformément aux directives du Comité concernant la forme et le contenu des rapports, et d'avoir présenté par écrit des réponses complètes à la liste des points à traiter.

They vary in content and form, but generally encourage responsible business practices,
Ces politiques varient dans le contenu et dans la forme, mais favorisent dans l'ensemble des pratiques commerciales responsables,

This autonomy includes the right to determine the content and form of studies, additional conditions for the enrolment of students,
Cette autonomie inclut le droit de décider du contenu et de la forme des études, des conditions supplémentaires pour l'inscription des étudiants,

Consistent content and form: multilingual materials which are effective in terms of the translation
Respect du fond et de la forme: des supports multilingues opérationnels sur la traduction et le respect de la charte graphique,

In general, the list Creator carries the sole responsibility, to the exclusion of the Licensee, of the actual availability, the content and form of gifts making up their list.
D'une manière générale, le Créateur de liste porte, à l'exclusion du Titulaire, l'entière responsabilité de la disponibilité réelle, du contenu et de la forme des idées cadeaux faisant partie de sa liste.

At its fifty-third session, the Committee held detailed technical discussions that resulted in clear direction as to the content and form of its future scientific annexes.
À sa cinquante-troisième session, le Comité a eu des discussions techniques détaillées à l'issue desquelles il a formulé des orientations précises quant au contenu et à la forme de ses futures annexes scientifiques.

on the management of regulatory diversity reflecting each country's legal traditions on the content and form of its regulations.
à gérer la diversité des réglementations qui découle de la tradition juridique de chaque pays quant au contenu et à la forme de la réglementation.

It has also called for further proposals from Parties regarding the content and form of the agreed outcome in order to review and assess the scope
Il a également engagé les Parties à présenter de nouvelles propositions concernant le contenu et la forme du texte à arrêter d'un commun accord

It called upon all Parties to put forward further proposals regarding the content and form of the agreed outcome as early as possible, so that Parties might review
Il a engagé toutes les Parties à présenter dans les meilleurs délais des propositions complémentaires concernant le contenu et la forme de ce document pour pouvoir examiner

circumstances, and content and form.
les circonstances, et la teneur et la forme de la déclaration.