DETERMINING THE VALUE in French translation

• déterminer la valeur
• détermination de la valeur
• calcul de la valeur
• déterminant la valeur
• déterminez la valeur
• établir la valeur

Examples of using Determining the value in English and their translations into French

A transfer price is an acceptable starting point for determining the value for duty of imported goods.
Un prix de transfert est un bon point de départ pour déterminer la valeur en douane de marchandises importées.

The number of persons present in the vicinity of a route is therefore material in determining the value of the SR.
Le nombre de personnes présentes dans le voisinage d'un itinéraire contribue donc à déterminer la valeur RC.

Keeping an up-to-date asset worth record will help you in determining the value of your asset.
Garder des enregistrements mis à jour de la valeur de vos actifs vous aidera à déterminer la valeur de vos actifs.

of the bus should be used when determining the value of“h”;
de l'autobus devrait être utilisée pour déterminer la valeur de"h";

In 1995, the State Institute of Statistics, conducted a survey with the aim of determining the value of money outlays for rent(actual rent)
En 1995, l'Institut d'Etat pour la statistique a réalisé une enquête en vue de déterminer la valeur des dépenses monétaires au titre des loyers(loyers effectifs)

For additional information on determining the value for duty see Memorandum D13-1-1 V alue for Duty of Imported Goods
Pour de plus amples renseignements sur la détermination de la valeur en douane, consulter le Mémorandum D13-1-1, Détermination de la valeur en douane des marchandises importées,

Determining the value added by the department's innovation programming is challenging over the long term because outcomes such as a stronger knowledge-based economy are the result of many factors working together.
Il est difficile de déterminer la valeur ajoutée à long terme des programmes d'innovation du Ministère parce que des résultats comme une économie plus forte axée sur le savoir découlent de nombreux facteurs interreliés.

In conjunction with project selection procedures, it is necessary to identify accountability for determining the value received from each ICT project.
Il importe également de préciser à qui incombe la responsabilité de déterminer la valeur ajoutée par chacun des projets retenus

Section 5.0 How is Section 37 applied Determining the value of Section 37 is one of the most important parts of the Section 37 process.
Section 5.0 Modalités d'application de l'article 37 Le calcul de la valeur des avantages prévus à l'article 37 est l'un des aspects les plus importants du processus d'application de cet article.

Compared to money transfers data collection for in-kind transfers faces an additional complication: determining the value of the remitted items.
Par rapport à la collecte de données sur les transferts d'argent, celle qui concerne les transferts en nature fait l'objet d'une complication supplémentaire, à savoir la détermination de la valeur des objets envoyés.

This memorandum explains the treatment of sales between related persons by the Canada Border Services Agency(CBSA) in determining the value for duty of imported goods under the transaction value method section 48 of the Customs Act.
Le présent mémorandum explique comment l'Agence des services frontaliers du Canada(ASFC) traite les ventes entre personnes liées lorsqu'il s'agit de déterminer la valeur en douane de marchandises importées selon la méthode de la valeur transactionnelle.

refund in respect of which an amount is included in determining the value of B, C or D.
une participation ou un remboursement à l'égard duquel une somme entre dans le calcul de la valeur des éléments B, C ou D.

determining the duties payable first requires determining the value of the imported goods.
la détermination des droits payables exige d'abord d'établir la valeur des marchandises importées.

success rate determining the value of the reward.
le taux de réussite déterminant la valeur de la récompense.

Feminist economists point out three main ways of determining the value of unpaid work:
Les économistes féministes mettent en avant trois manières d'estimer la valeur du travail non payé:

There are also challenges for employers in determining the value and usefulness of skills that immigrants have acquired through work experience
Les employeurs ont également du mal à déterminer la valeur et l'utilité des compétences acquises par les immigrés dans le cadre de leur expérience professionnelle

Timing aspects for determining the value of the dumped volume(particularly for determining whether the volume of dumped imports is negligible), and.
Les délais impartis pour déterminer la valeur du volume faisant l'objet d'un dumping(en particulier s'agissant de la détermination visant à établir si le volume des importations est négligeable); et.

Issues to be considered in determining the value of encumbered assets are discussed in the UNCITRAL Insolvency Guide see part two,
Les questions à prendre en compte pour déterminer la valeur des actifs grevés sont examinées dans le Guide de la CNUDCI sur l'insolvabilité voir deuxième partie,

Issues to be considered in determining the value of encumbered assets are discussed in the Insolvency Guide see Insolvency Guide,
Les questions à prendre en compte pour déterminer la valeur des actifs grevés sont examinées dans le Guide sur l'insolvabilité voir Guide sur l'insolvabilité,

A suggestion was made that the order of factors to be used in determining the value of goods under draft paragraph 2 should be altered
Il a été proposé d'inverser l'ordre des facteurs à prendre en considération pour déterminer la valeur des marchandises dans le projet de paragraphe 2, de sorte que la valeur marchande