ELEMENTS TO BE CONSIDERED in French translation

• éléments à prendre en considération
• éléments à examiner
• éléments à considérer
• éléments à prendre en compte

Examples of using Elements to be considered in English and their translations into French

has identified elements to be considered and has also laid out the role of international law.
a relevé des éléments à examiner et défini également le rôle du droit international.

Elements to be considered included best scientific information on health effects; critical loads;
Les éléments à examiner étaient les suivants: meilleures informations scientifiques disponibles concernant les effets sur la santé;

By its decision 4/CP.10, the COP requested the LEG to prepare possible elements to be considered on the role of the group in support of the implementation of NAPAs as a new mandate and to report thereon to the SBI at its twenty-third session.
Dans sa décision 4/CP.10, la Conférence des Parties a prié le Groupe d'experts de préparer d'éventuels éléments à examiner au sujet du rôle que pourrait jouer le Groupe pour aider à l'application des PANA dans le cadre d'un nouveau mandat et de faire rapport à ce sujet au SBI à sa vingttroisième session.

Recommendations on elements to be considered in a future revision of the UNFCCC"Guidelines for the preparation of national communications from Parties not included in Annex I to the Convention",
Recommandations relatives aux éléments à prendre en considération dans une future révision des <<Directives pour l'établissement des communications nationales des Parties non visées à l'annexe I de la Convention>>,

inter alia, questions relating to its nature and structure and the elements to be considered.
à la structure d'un tel instrument ainsi qu'aux autres éléments à examiner.

Requests the Least Developed Countries Expert Group to prepare possible elements to be considered on the role of the Group in support of the implementation of national adaptation programmes of action as a new mandate and to report thereon to the Subsidiary Body for Implementation
Prie le Groupe d'experts des pays les moins avancés de préparer d'éventuels éléments à examiner au sujet du rôle que pourrait jouer le Groupe pour aider à l'application des plans d'action nationaux aux fins de l'adaptation dans le cadre d'un nouveau mandat

Other elements to be considered might be those developed in articles 4 to 12 for plans
Parmi les autres éléments à considérer peuvent figurer ceux énoncés dans les articles 4 à 12 pour les plans

to make available to the Ad Hoc Committee suggestions and possible elements to be considered for a convention;
concernés par la question, pour qu'ils transmettent au Comité spécial des suggestions et d'éventuels éléments à envisager dans une convention;

IV. ELEMENTS TO BE CONSIDERED IN SELECTING THE THEME.
Iv. elements a prendre en consideration lors du choix du theme.

Specific elements to be considered 87- 100 18.
Éléments spécifiques à prendre en considération 87-100 19.

Identify key context elements to be considered in pricing for microinsurance.
Identifier les principaux éléments de contexte à prendre en compte dans la tarification des produits de micro-assurance.

The three elements to be considered in determining railway infrastructure capacity are the following.
Les trois éléments à prendre en compte pour définir la capacité de l'infrastructure ferroviaire sont les suivants.

Potential elements to be considered in human rights/disability taxonomy were also outlined.
Il a également énuméré des éléments susceptibles d'être pris en compte dans une classification axée sur les droits de l'homme et le handicap.

Appendix 1 summarizes the essential elements to be considered in designing a planting layout.
L'Annexe 1 résume des éléments importants à prendre en compte dans la conception de votre modèle.

Slovenia has already suggested some elements to be considered for the further development of the Register.
La Slovénie a déjà proposé certains éléments qu'il conviendrait d'envisager pour continuer à développer le Registre.

All of the submissions provided important indicative elements to be considered in the design of the instrument.
Toutes les propositions contiennent des éléments indicatifs importants à envisager pour l'élaboration de l'instrument.

The models also assist member states to draft agreements focusing on the important elements to be considered.
Les modèles permettent, en outre, aux É tats membres d'établir des accords axés principalement sur les éléments importants à prendre en considération.

These documents dealt with the main elements to be considered when building national capacity in corporate reporting.
Ces documents examinaient les principaux éléments à prendre en compte lorsqu'il s'agissait de renforcer les capacités nationales dans le domaine considéré.

Specific elements to be considered in the drafting of guidelines on planning international events and forced evictions include.
Parmi les éléments dont il faudrait tenir compte dans la rédaction des directives sur les expulsions forcées liées aux événements internationaux figurent les suivants.

One objective might be to provide guidance to enacting States concerning essential elements to be considered when implementing national public-key infrastructures.
L'un des objectifs pourrait être de donner à l'État des directives concernant les éléments essentiels à prendre en compte dans l'utilisation des infrastructures à clef publique nationales.