ENUMERATED IN in French translation

• énumérés dans
• énoncés dans
• visés dans
• mentionnées dans
• dénombrées au
• figurant dans
• recensés dans
• décrites dans
• définis dans
• détaillées dans

Examples of using Enumerated in in English and their translations into French

The Commission considers that some of the acts enumerated in article 7 are related to the subject matter of its investigations.
La Commission estime que certains actes visés à l'article 7 entrent dans le champ de son enquête.

Like polyominoes, polycubes can be enumerated in two ways, depending on whether chiral pairs of polycubes are counted as one polycube or two.
Comme les polyominos, les polycubes peuvent être énumérés de deux manières, selon que les paires chirales de polycubes sont comptées comme un polycube ou deux.

In addition to the duties enumerated in the preceding paragraph,
Outre les obligations énumérées au paragraphe précédent,

Th ese specifi c targets for each country are enumerated in Annex B of the Kyoto Protocol.
Les objectifs spécifi ques de chaque pays sont indiqués à l'annexe B du Protocole de Kyoto.

Nevertheless, many of the practices enumerated in the next section are unconscionable
Cela étant, bon nombre des pratiques qui sont énumérées dans le prochain chapitre sont inadmissibles

of entering into those contracts enumerated in draft Principle 43 places such groups of individuals within the scope of these Principles.
en s'engageant dans les contrats énumérés au projet de Principe 43, ces groupes de personnes se trouvent placés dans le champ d'application des Principes.

Of the 92 million households enumerated in the 1990 census, 2.9 million were"linguistically isolated.
Sur les 92 millions de foyers recensés en 1990, 2,9 millions étaient<< linguistiquement isolés.

Ontario has a fairly comprehensive set of accessibility standards as enumerated in the Accessibility for Ontarians with Disabilities Act, 2005“AODA”.
L'Ontario a un ensemble assez complet de normes en matière d'accessibilité, lesquelles sont énumérées dans la Loi de 2005 sur l'accessibilité pour les personnes handicapées de l'Ontario.

These crimes, enumerated in article 7 of the Statute,
Ces crimes, qui sont énumérés à l'article 7 du Statut,

There are no legal provisions in force covering the offences enumerated in article 4,
Il n'existe pas de disposition juridique régissant les infractions énumérées aux paragraphes 1

Each State Party shall make the offences enumerated in articles 1
Tout État partie rend les infractions énumérées aux articles premier

The offences enumerated in article 3(1) of the Optional Protocol fulfil elements of crimes contained in German law.
Les infractions énumérées au paragraphe 1 de l'article 3 du Protocole facultatif correspondent à des faits réprimés par le droit allemand.

Amend the Extradition Act to ensure that the crimes enumerated in article 4 of the Convention are considered as extraditable offences;
Modifier la loi relative à l'extradition pour veiller à ce que les crimes visés à l'article 4 de la Convention soient considérés comme autant d'infractions passibles d'extradition;

These and other steps, enumerated in greater detail in the report, indicate the need to move from conceptual to more concrete approaches.
Ces mesures et d'autres mesures énumérées en détail dans le rapport soulignent la nécessité de passer de l'approche conceptuelle à une approche plus concrète.

It adds that consideration of the case is limited to the procedural issues enumerated in article 242 of the Criminal Procedure Code
Il ajoute que l'examen est limité aux questions de procédure mentionnées à l'article 242 du Code de procédure pénale

Of the crimes enumerated in articles 16 to 20 of the draft Code,
Des crimes énumérés aux articles 16 à 20 du projet de Code,

States should consider making the crimes against cultural property enumerated in guideline 16 extraditable offences.
Les États devraient envisager de considérer les infractions contre des biens culturels énumérées au principe directeur 16 comme des infractions pouvant donner lieu à extradition.

The human rights and freedoms enumerated in the Constitution and the law may not be used to deny
L'énumération, dans la Constitution et dans les lois, de droits et libertés particuliers ne peut servir de prétexte

As a result, the duties enumerated in statute are only the baseline,
Résultat, les tâches précisées dans la loi ne sont qu'une base,

Rights corresponding to those enumerated in human rights conventions are provided for within the United Kingdom by the common law as supplemented by legislation.
Les droits correspondant à ceux qui sont énumérés dans les conventions relatives aux droits de l'homme sont garantis sur le territoire du Royaume-Uni par la common law, complétée par des lois.