EXCEPTIONS TO THIS in French translation

• exceptions à cette
• dérogations à cette
• exceptions à ce
• exception à cette
• exception à ce
• dérogation à cette
• dérogations à ce

Examples of using Exceptions to this in English and their translations into French

We recognize that there are many exceptions to this linear path related to illness, family obligations,
Force est d'admettre qu'il existe de nombreuses exceptions à ce cheminement linéaire,

Exceptions to this rule include the Indian Ocean and Southern Ocean Whale Sanctuaries,
Comme on peut citer les dérogations à cette règle, les sanctuaires de baleines dans l'océan Indien

Two exceptions to this rule are Puerto Rico and Bermuda, where a large share is due to intravenous drug use UNAIDS, 2004.
Porto Rico et les Bermudes font exception à cette règle avec un poids élevé de la transmission par injection de drogues en intraveineuse Onusida, 2004.

Any exceptions to this rule will require permission from the CO-OP Office.
Toute exception à ce règlement devra être soumise à l'approbation du Bureau de l'enseignement coopératif.

Exceptions to this principle are found in s. 7 of the Criminal Code
Les exceptions à ce principe étaient énoncées à l'article 7 du Code criminel

Accordingly, cases in the common courts are heard in the presence of lay judges; exceptions to this rule are specified by statute.
Aussi, les affaires dont sont saisis les tribunaux ordinaires sont examinées en présence de juges non professionnels; les dérogations à cette règle sont précisées dans la législation.

The exceptions to this are molybdenum and selenium which become more available
Le molybdène et le sélénium font exception à cette règle et deviennent plus disponibles

Any exceptions to this rule must be the subject of an explicit request from the Member and expressly
Toute dérogation à cette règle devra faire l'objet d'une demande explicite de la part du Membre

a pre-existing security right, many jurisdictions recognize two exceptions to this general principle.
de nombreux pays admettent deux exceptions à ce principe général.

Accordingly, cases in the common law courts are heard in the presence of lay assessors; exceptions to this rule are specified by statute.
En effet, les affaires dont sont saisis les tribunaux ordinaires sont examinées en présence d'assesseurs non juristes; les dérogations à cette règle sont précisées dans la législation.

Prohibition of torture is absolute and no exceptions to this prohibition are possible in any circumstances.
L'interdiction de la torture est absolue et aucune exception à cette interdiction n'est possible en aucune circonstance.

Any justified exceptions to this rule must be approved by the institution where the researchers work.
Toute dérogation à cette règle doit être motivée et requiert l'autorisation de l'institution pour laquelle travaille l'investigateur.

Exceptions to this principle may be made only if they are to serve a legitimate State objective
Il ne peut être fait exception à ce principe que pour servir un objectif légitime de l'État

Exceptions to this rule(e.g. for projects)
Les dérogations à ce principe(pour des projets précis,

we will note exceptions to this.
nous soulignerons les exceptions à ce sujet.

Accordingly, trials in common law courts are heard in the presence of lay assessors; exceptions to this rule are specified by statute.
Aussi, les affaires dont sont saisis les tribunaux ordinaires sont examinées en présence d'assesseurs non professionnels; les dérogations à cette règle sont précisées par la loi.

Ireland, France and Portugal, exceptions to this trend, experienced a net decrease in the percentage of ICT workers in their country's workforce.
Font exception à cette tendance, l'Irlande, la France et le Portugal où la proportion de travailleurs TIC dans la main-d'œuvre nationale a fortement fléchi.

a pre-existing security right, many States recognize two exceptions to this general principle.
de nombreux États admettent deux exceptions à ce principe général.

For the United Nations, exceptions to this policy should have to be justified.
Dans le cas de l'ONU, les dérogations à ce principe devraient être dûment justifiées.

Any exceptions to this rule shall be arranged in advance with the Treaty Section.
Toute exception à cette règle fait l'objet d'un accord préalable avec la Section des traités.