Examples of using Certaines exceptions in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Dans certains cas, les réponses à ces questions défendent la rationalité du marché en faisant observer que la règle comporte certaines exceptions.
les règlements administratifs peuvent prévoir que les membres prennent les décisions par consensus, sous réserve de certaines exceptions.
les règlements administratifs peuvent prévoir que les administrateurs prennent les décisions par consensus sous réserve de certaines exceptions.
L'orthographe est généralement proche de la prononciation, bien qu'il existe certaines exceptions à la règle.
Les paiements provenant d'une convention de retraite(CR), sous réserve de certaines exceptions.
Chapitre I: Brevetabilité Le besoin de certaines exceptions de brevetabilité a été examiné.
Ces règles admettent certaines exceptions voir par. 12 à 40 cidessous,
Ces règles admettent certaines exceptions voir par. 184 à 212 ci-dessous,
D'une manière générale, le Protocole s'applique à tous les bâtiments de 24 mètres de long ou plus, mais avec certaines exceptions concernant principalement les engins
Il convient de noter qu'à part certaines exceptions inhérentes à la souveraineté du pays,
Je pense entre autre à l'application de certaines exceptions de la Loi sur le droit d'auteur de 2012 touchant le tarif de la radio commerciale,
cette mise à jour ne vous concerne probablement pas puisque certaines exceptions existent: les produits d'occasion,
transférée est égale ou supérieure à 50 kg avec certaines exceptions.
30 contiennent certaines exceptions à ce principe considérées comme nécessaires pour assurer la compatibilité des systèmes de détention de titres intermédiés dans le monde entier.
à la vente de produits dérivés du phoque et établit certaines exceptions qui privilégient les produits dérivés du phoque originaires de l'UE
Notice annuelle Une notice annuelle est un rapport déposé chaque année par les sociétés qui ne sont pas des émetteurs émergents bien qu'il y ait certaines exceptions à cette règle faisant en sorte que des émetteurs émergents soit tenus de déposer une notice annuelle.
Commission du droit d'auteur du Canada8- Utilisation équitable Les articles 29 à 29.2 de la Loi prévoient certaines exceptions en vertu desquelles il est possible d'utiliser une œuvre sans autorisation.
selon les dispositions du Code de la famille qui prévoit toutefois certaines exceptions.
Malgré certaines exceptions, la participation à la formulation des politiques mondiales demeure chose assez rare- même dans les pays dotés d'institutions démocratiques bien développées,
Certaines exceptions sont possibles(allergies,