EXCEPTIONS TO THIS RULE in French translation

• exceptions à cette règle
• dérogations à cette règle
• exception à cette règle
• dérogation à cette règle
• exception à ce règlement

Examples of using Exceptions to this rule in English and their translations into French

Any justified exceptions to this rule must be approved by the institution where the researchers work.
Toute dérogation à cette règle doit être motivée et requiert l'autorisation de l'institution pour laquelle travaille l'investigateur.

Any exceptions to this rule shall be arranged in advance with the Treaty Section.
Toute exception à cette règle fait l'objet d'un accord préalable avec la Section des traités.

Exceptions to this rule may be applied on a case by case basis if circumstances existed which were beyond the control of the Team Member.
Il y aura une exception à cette règle au cas où des circonstances imprévisibles ne surviennent au membre de l'équipe.

Exceptions to this rule may be applied on a case by case basis if circumstances existed which were beyond the control of the Team Member.
Une exception à cette règle peut être appliquée selon le cas si les circonstances existantes étaient hors de contrôle du membre de l'équipe Trad.

Exceptions to this rule should be very limited
Les exceptions à cette règle devraient être très limitées

Exceptions to this rule may allow only minor variations that concern only those provisions that justify the conclusion of separate agreements.
Les exceptions à cette règle se limiteront à des variations mineures portant uniquement sur les dispositions qui justifient de conclure des accords distincts.

The Executive Director may permit exceptions to this rule and shall report thereon to the Commission on Narcotic Drugs.
Le Directeur exécutif peut autoriser des exceptions à la présente règle et fait rapport à ce sujet à la Commission des stupéfiants.

There are certain exceptions to this rule, so review your policy documents to find out if the deductible will apply to your scheduled items.
Comme il existe des exceptions à cette règle, relisez les documents de votre police pour savoir si une franchise s'appliquera pour vos biens particuliers.

Exceptions to this rule may be made in enterprises with uninterrupted production processes
Des dérogations à la règle énoncée au paragraphe précédent peuvent être consenties pour les entreprises

Exceptions to this rule generally relate to the right to participate in political
Les exceptions à cette règle concernent généralement le droit de participer à la vie politique

Exceptions to this rule relate to the participation of Belgians in peacekeeping operations on the basis of agreements between Belgium and other States.
Des exceptions à cette règle étaient prévues pour la participation des Belges aux opérations de maintien de la paix sur la base d'accords entre la Belgique et d'autres États.

Exceptions to this rule should be very limited,
Les exceptions à cette règle devraient être très limitées,

Exceptions to this rule are to be made on a limited basis only,
Les exceptions à cette règle doivent être rares et ne tenir qu'à

There are exceptions to this rule but they are very limited
Il y a des exceptions à cette règle, mais elles sont très limitées

regulate some exceptions to this rule and allow for appeals even after the expiration of this period.
prévoient un certain nombre d'exceptions à cette règle et autorisent un recours, même après l'expiration de ce délai.

Although the Code makes limited exceptions to this rule, they are strictly circumscribed by law.
Bien qu'atténuées par le même texte, les exceptions à cette règle sont strictement encadrées par la loi.

Exceptions to this rule can only be granted by law
Les exceptions à cette règle ne peuvent être accordées

Exceptions to this rule may be established only by laws of the Republic of Lithuania Article 1.15.
Les exceptions à cette règle ne peuvent être établies que par la loi art. 1er, par. 15.

is that there are notable exceptions to this rule, exceptions which are not merely occasional
est qu'il y a de notables exceptions à cette règle, des exceptions qui ne sont pas simplement occasionnelles

There are, however, exceptions to this rule, when a programme support fee is charged at a lower level.
Il y a cependant des exceptions à cette règle lorsque les frais prélevés pour l'appui à un programme peuvent être inférieurs.