FUNCTIONAL EQUIVALENT in French translation

may represent a functional equivalent to large pelagic vertebrate predators in temperate

sur le plan fonctionnel, un équivalent des grands prédateurs vertébrés pélagiques des systèmes tempérés

would create the functional equivalent of bills of lading in maritime transport.

établirait l'équivalent fonctionnel des connaissements maritimes.

the conditions for the data message to be regarded as the functional equivalent of"writing" under article 6 would not be fulfilled.

les conditions pour qu'il soit considéré comme l'équivalent fonctionnel d'un"écrit" conformément à l'article 6 ne seraient pas remplies.

as those records do not need a functional equivalent to operate in the electronic environment.

ceux-ci ne nécessitent pas d'équivalent fonctionnel pour opérer dans un environnement électronique.

Without this functional equivalent of originality, the sale of goods using electronic commerce would be hampered since the issuers of such documents would be required to retransmit their data message each

Sans cet équivalent fonctionnel de l'original, il serait difficile d'avoir recours au commerce électronique pour la vente de marchandises car les personnes émettant ces documents devraient retransmettre leur message de données à chaque fois

It was suggested that it might be justified to deal with electronic signatures offering a high degree of reliability only if the Uniform Rules were to provide a functional equivalent to specific uses of handwritten signatures e.g.,

Il pourrait être justifié de traiter les signatures électroniques offrant un degré élevé de fiabilité uniquement si les Règles uniformes prévoyaient un équivalent fonctionnel pour des utilisations spécifiques des signatures manuscrites par exemple les actes notariés,

For example, the Convention does not attempt to create a functional equivalent of existing storage requirements,

Par exemple, la Convention ne tente pas de créer un équivalent fonctionnel des exigences actuelles en matière d'archivage,

while article 7 of the Model Law provided a means of establishing a functional equivalent for requirements of law for a signature,

l'article 7 de la Loi type offrait le moyen d'établir un équivalent fonctionnel pour les exigences légales applicables à une signature,

Without this functional equivalent of originality, the sale of goods using EDI would be hampered by requiring the issuers of such documents to retransmit their data message each

Sans cet équivalent fonctionnel de l'original, il serait difficile d'avoir recours à l'EDI dans le cadre de la vente de marchandises car les personnes émettant ces documents devraient retransmettre leur

For example, it was reported to be already possible to"time seal" computers so that an EDI functional equivalent could be available for the writing and sealed envelope requirements presently imposed in article 25(5) for the submission of tenders.

Par exemple, on a signalé qu'il était déjà possible d'empêcher l'accès à un ordinateur avant une date donnée, et que l'on pouvait donc avoir un équivalent fonctionnel EDI de l'obligation d'écrit dans une enveloppe scellée actuellement imposée au paragraphe 5 de l'article 25 pour la soumission des offres.

an"electronic document" can be considered the functional equivalent of a written document for evidentiary purposes.

un"document électronique" pouvait être considéré comme un équivalent fonctionnel d'un document écrit aux fins de la preuve.

defining a functional equivalent to the notion of possession would permit effective transfer of electronic transferable documents

la définition d'un équivalent fonctionnel de la notion de possession permettrait le transfert effectif des documents transférables électroniques

It was added that the notion of"control" as a functional equivalent of the paper-based notion of"possession" could identify only the person entitled to claim performance, but that identification of the object of the performance demanded a functional equivalent of the paper-based notion of"original.

On a ajouté que la notion de"contrôle" en tant qu'équivalent fonctionnel de la notion de"possession" dans l'environnement papier ne pouvait viser que la personne en droit de demander l'exécution, et que pour viser l'objet de l'exécution, il fallait un équivalent fonctionnel de la notion d'"original" papier.

was to offer a functional equivalent to a"second click",

représentait l'équivalent fonctionnel d'un"second clic",

sometimes referred to as the“functional equivalent approach”, which is based on an analysis of the purposes

parfois désignée sous l'appellation“approche fondée sur l'équivalent fonctionnel”, qui repose sur une analyse des objectifs

Article 17 sets out functional equivalents of paper documents in relation to actions listed in article 16, and the functional equivalent of transfer of rights

L'article 17 définit les équivalents fonctionnels des documents papier en rapport avec les actes visés à l'article 16, ainsi que l'équivalent fonctionnel du transfert des droits

With network virtualization, the functional equivalent of a network hypervisor reproduces the complete set of Layer 2 through Layer 7 networking services(for example, switching, routing, access control,

Avec la virtualisation réseau, l'équivalent fonctionnel d'un hyperviseur de réseau reproduit l'ensemble complet de services de mise en réseau de la couche 2 jusqu'à la couche 7(par exemple commutation,

the requirements of“writing” and“signature”, article 8(1) sets out the minimum acceptable form requirements to be met by a data message for it to be regarded as the functional equivalent of an original.

l'article 8 1 définit les exigences formelles minimales admissibles auxquelles doit satisfaire un message de données pour être considéré comme l'équivalent fonctionnel d'un original.

it was suggested that the functional equivalent of the word should be assumed in the discussion, except where the context indicated a handwritten signature.

que l'on faisait référence, dans les discussions, à l'équivalent fonctionnel de ce terme, sauf lorsque le contexte montrait qu'il s'agissait d'une signature manuscrite.