GENERAL ELEMENTS in French translation

• éléments généraux

Examples of using General elements in English and their translations into French

B1 General elements for excusing party.
B1 Éléments généraux de l'exonération d'une partie.

General elements of cooperative sectoral approaches
Éléments généraux de démarches sectorielles

General elements of cooperative sectoral approaches
Éléments généraux de démarches sectorielles

General elements for cooperative sectoral approaches chapter I, para. 54.
Éléments généraux des démarches sectorielles concertées chap. I, par. 54.

Some general elements to have in mind while drafting the budget proposal.
Éléments généraux à garder à l'esprit au cours de l'élaboration de la proposition budgétaire.

A number of general elements of an effective institutional framework may be identified.
Les éléments à caractère général d'un cadre institutionnel efficace sont notamment les suivants.

The WGA will briefly discuss and comment on the general elements of the proposal.
Le Groupe de travail examinera brièvement les éléments généraux de la proposition et formulera des observations à cet égard.

General elements not linked in particular to a certain hazard class
D'autres éléments plus généraux et qui ne se rapportent pas spécifiquement à une certaine classe

The mechanism by which more specific elements incorporate structure and behaviour of more general elements related by behaviour.
Mécanisme selon lequel des éléments plus spécifiques incorporent la structure et le comportement d'éléments plus généraux liés par le comportement.

Perhaps the delegation could describe the general elements of the crime of torture deriving from common law.
Il serait intéressant de connaître les éléments généraux constitutifs du délit de torture dans le cadre de la common law.

As well as the general elements required to present the Organization on the Website texts,
Ainsi que de manière générale les éléments nécessaires à la présentation de son Organisation sur le Site textes,

General elements not linked in particular to a certain hazard class
D'autres éléments plus généraux et qui ne se rapportent pas spécifiquement à une certaine classe

The text on general elements of cooperative sectoral approaches
Le texte concernant les éléments généraux de démarches sectorielles

guidance is provided below on the general elements that may be included when countries think through their strategy for transition.
des orientations sont fournies ci-après sur les éléments généraux pouvant être inclus lorsque les pays élaborent leur stratégie de transition.

culturally specific objects from the scenario and replace them with more general elements.
les sujets tabous ou spécifiques à une culture, et les remplacer par des éléments d'ordre plus général.

Part 3 presents General elements of a child focussed justice- which are qualified as general in the sense that they are relevant to all stages of proceedings, be it before, during or after judicial proceedings.
Ces éléments sont qualifiés de généraux dans le sens où ils sont pertinents à toutes les étapes des procédures, que ces étapes surviennent avant, pendant ou après les procédures judiciaires.

The Commission recalled the Scientific Committee's discussion regarding the requirements for scientific observation in the krill fishery and recommendation that the general elements of CM 51-06 be retained for 2014/15
La Commission rappelle la discussion du Comité scientifique sur les exigences en matière d'observation scientifique dans la pêcherie de krill et la recommandation selon laquelle les dispositions générales de la MC 51-06 devraient être retenues pour 2014/15

The Ministers reaffirmed all the general elements stated by the Joint Coordinating Committee of G-77
Les Ministres ont réaffirmé tous les points d'ordre général énoncés par le Comité mixte de coordination du G-77

part in the hostilities, and the accused was aware of the factual circumstances that established this status. This element would not be necessary if it were included in a general paragraph or in general elements to article 8(2) c.
l'accusé avait connaissance des circonstances de fait établissant ce statut On pourra omettre ici cet élément, si on décide de l'insérer dans un paragraphe d'ordre général ou dans les éléments constitutifs d'ordre général de l'article 8 2 c.

was associated with an armed conflict not of an international character. This element would not be necessary if it were included in a general paragraph or in general elements to article 8(2) c.
a été associé à ce conflit On pourra omettre ici cet élément, si on décide de l'insérer dans un paragraphe d'ordre général ou dans les éléments constitutifs d'ordre général de l'article 8 2 c.