HAS NOT BEEN RESOLVED in French translation

• n'a pas été résolue
• n'a pas été réglée
• n'a pas été dissipé
• n'a pas été réglé
• n'a pas été résolu
• n'ait pas été résolue

Examples of using Has not been resolved in English and their translations into French

Adolescents(Organization) Act, the issue has not been resolved by administrative authorities;
de l'adolescent a expiré et la question n'a pas été résolue par la voie administrative;

and if the matter has not been resolved through conciliation, the Commissioner may dismiss the reprisal complaint
et si l'affaire n'a pas été réglée en conciliation, la commissaire peut rejeter la plainte

if the condition causing the original alert has not been resolved.
la cause de l'alerte initiale n'a pas été résolue.

If your concern has not been resolved by the CUSTOMER RELATIONS,
Si votre problème n'a pas été réglé par le DEPARTEMENT DU SERVICE A LA CLIENTELE,

If your complaint has not been resolved within the first two steps of the Bank's CCHP, you may wish to submit your complaint
Si votre plainte n'a pas été réglée au cours des deux premières étapes des procédures de traitement des plaintes des clients de la Banque,

if the condition causing the original alert has not been resolved.
la cause de l'alerte initiale n'a pas été résolue.

The parties may have recourse to arbitration when a dispute has not been resolved by mediation, provided that an arbitration agreement
Les parties peuvent recourir à l'arbitrage lorsque le litige n'a pas été résolu par la voie de la médiation, à condition qu'il existe

If your concern has not been resolved by the CUSTOMER RELATIONS,
Si votre problème n'a pas été réglé par le DÉPARTEMENT DU SERVICE À LA CLIENTÈLE,

including at the Bagram detention facility, has not been resolved and detainees continue to linger in a"legal limbo.
notamment dans le centre de détention de Bagram, n'a pas été réglée et les détenus sont toujours maintenus dans des <<limbes juridiques.

There is overwhelming agreement that the events of the past three months constituted more than a short-term political crisis and that the situation has not been resolved simply with a change of government.
De l'avis général, les événements des trois derniers mois dépassent le cadre d'une crise politique de courte durée et la situation n'a pas été résolue par un simple changement de gouvernement.

The Committee is concerned that the problem of statelessness has not been resolved, in particular with regard to refugee children
Le Comité constate avec inquiétude que le problème de l'apatridie n'a pas été résolu, notamment pour ce qui concerne les enfants réfugiés

If the matter has not been resolved to the satisfaction of the EITI Board by the deadline, the EITI Board will delist the country.
Si le problème n'a pas été résolu à la satisfaction du Conseil d'administration de l'ITIE avant l'échéance fixée, le Conseil d'administration de l'ITIE procèdera à la radiation du pays.

The facilitation of cross-border and transit transport has not been resolved as effectively as transport facilitation has been at seaports through, for example,
Le problème du transport et du transit à travers les frontières terrestres n'a pas été résolu aussi efficacement que dans les ports maritimes, où ces procédures sont simplifiées du fait,

If your Account is suspended and the outstanding problem has not been resolved within 30 days from the moment at which you were informed of the misuse by Your Service Provider, this Contract may be terminated.
Si votre Compte est suspendu et que le problème n'a pas été résolu dans les trente(30) jours suivant la date où vous avez été informé du mauvais usage par le Fournisseur de service, le présent Contrat pourra être résilié et le Service terminé.

If your concern has not been resolved by the CUSTOMER RELATIONS,
Si votre problème n'a pas été résolu par le DIRECTEUR DES RELATIONS AVEC LA CLIENTÈLE,

The Assembly has repeatedly reaffirmed that so long as this question has not been resolved in all its aspects in a satisfactory manner
L'Assemblée a affirmé à maintes reprises qu'aussi longtemps que cette question n'aurait pas été résolue sous tous ses aspects de manière satisfaisante et conformément aux normes internationales,

the situation has not been resolved.
le problème n'avait pas été réglé.

If the matter at issue has not been resolved within[…] weeks,[branch 1]
Si le problème dont il s'agit n'a pas été réglé dans un délai de[…]

Consideration of which carbon stock changes originate from human-induced activities as compared to those that are due to natural changes has not been resolved;
La question de savoir quelles sont, parmi les variations des stocks de carbone, celles qui résultent des activités humaines et celles qui sont dues à des variations naturelles n'a pas été tranchée;

if the condition causing the original alert has not been resolved.
la cause de l'alerte initiale n'a pas été résolue.