IT CANNOT BE HELD in French translation

• il ne pourra être tenue
• il ne peut être tenu

Examples of using It cannot be held in English and their translations into French

Nevertheless, it cannot be held liable for any omissions,
Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions,

It cannot be held responsible for omissions,
Group ne pourra être tenu responsable des omissions,

Furthermore, IOM believes that it cannot be held accountable for the lower-than-expected voter turnout,
En outre, elle estime qu'elle ne peut être tenue pour responsable du taux de participation plus bas

However, it cannot be held responsible for omissions,
Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions,

publishes information which is indicated to him by the users, it cannot be held responsible, civilly
publie des informations qui lui sont renseignées par les utilisateurs, elle ne peut être tenue responsable, civilement

Moreover, it cannot be held liable for any expense,
De plus, elle ne pourrait être tenue responsable d'aucune dépense,

the Committee notes that the State party merely argues that it has not been named as a party to these proceedings and that it cannot be held liable for any delay if any.
l'État partie se limite à affirmer qu'il n'a pas été cité en tant que partie et qu'il ne peut être tenu pour responsable d'aucun retard éventuel.

The commentary could explain that, while a member State is not relieved of its own obligations when it acts within an international organization, it cannot be held responsible for the conduct of an international organization to which it contributed according to the rules of the organization.
Le commentaire pourrait expliquer que, si l'État membre n'est pas dégagé de ses propres obligations lorsqu'il agit dans le cadre d'une organisation internationale, il ne peut être tenu responsable du comportement de l'organisation internationale auquel il a participé conformément aux règles de celle-ci.

It cannot be held liable for damage,
Il ne peut être tenue pour responsable de tout dommage,

It cannot be held responsible for any damage, of any nature, resulting from the content of these web sites or external sources and in particular information, products or services that they propose, as well as any usage which can be made from these elements.
Il ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu'ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments.

It cannot be held liable for any damage of any kind resulting from the content of these sites
Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites

It cannot be held responsible for any damages,
Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage,

The Committee also notes the State party's assertion that it cannot be held responsible for violations of human rights committed on the territory over which it"does not exercise a real jurisdiction",
Le Comité prend note de la déclaration de l'État partie qui affirme qu'il ne peut pas être tenu pour responsable des violations des droits de l'homme commises dans le territoire sur lequel il << n'exerce pas de contrôle effectif>>,

It cannot be held liable for any damage, of any nature whatsoever, resulting from the content of these sites or external sources, including information, products or services they offer, or any use that can be made of these elements.
Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu'ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments.

the State party submits that it cannot be held responsible for acts by private individuals
l'État partie estime qu'il ne peut pas être tenu pour responsable d'actes commis par des particuliers

Finally, the State party asserts that it cannot be held responsible for the alleged violation of the United Nations Convention which had supposedly taken place on the territory of,
Enfin, l'État partie affirme qu'il ne peut pas être tenu pour responsable de la violation alléguée de la Convention des Nations Unies, qui se serait produite sur le territoire d'un État tiers

It cannot be held for person in charge of any damage, some nature that it is, resulting from the contents from these sites or external sources, and in particular from information, products or services which they propose, or of any use which can be made of these elements.
Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu'ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments.

Al-Khiam prison is concerned, feels that it cannot be held accountable since it is incontrovertibly not able to exercise any control over this institution;
estime que sa compétence ne peut être retenue, dans la mesure où il n'est pas contesté qu'il ne peut exercer aucun contrôle sur cet établissement;

It argues that it cannot be held responsible for violations of the Covenant which took place before it became a State party.
du Protocole facultatif, et fait valoir qu'il ne peut pas être tenu pour responsable de violations survenues avant son adhésion au Pacte.

deliveries of third parties in the performance of its obligations, it cannot be held liable for any damage resulting from their negligence,
des livraisons de parties tierces, Lunoo S.A. ne peut être tenue pour responsable de quelque dommage que ce soit résultant de leur faute,