PENSION SCHEME in French translation

• régime de retraite
• plan de retraite
• pension scheme
• système de retraite
• régime des pensions
• système de pensions
• plan de pension
• régime des retraites
• régimes des pensions
• régimes de retraite
• système de retraites
• système de pension
• plans de retraite

Examples of using Pension scheme in English and their translations into French

the BT Pension Scheme received dividends treated as FIDs.
le BT Pension Scheme a perçu des dividendes qualifiés de FID.

It is certain that the pension scheme reforms in other countries will pursue, among other things, this same objective.
Il ne fait pas de doute que les réformes apportées aux régimes de retraite dans d'autres pays viseront notamment à atteindre le même objectif.

Adequate levels of employment are thus necessary for the proper functioning of any pension scheme.
Des niveaux d'emploi adéquats sont donc nécessaires au bon fonctionnement de tout système de pension.

on December 31, 2013 for the Railways Pension Scheme.
le 31 décembre 2013 pour le Railways Pension Scheme.

the Dominican social security system includes a pension scheme.
le système dominicain de sécurité sociale comprend un plan de pension.

the bank statements and the pensions paid out of the schemes by tracing them to the pension scheme bank accounts.
aux prestations payées à partir des régimes en les retraçant aux comptes bancaires des régimes de retraite.

It distinguishes two categories of pension scheme, each being treated differently for tax purposes.
Elle distingue deux catégories de plans de retraite, chacune recevant un traitement fiscal différent.

The first category of pension scheme is covered by Part I of that law
La première catégorie de plans de retraite relève de la section I de cette loi

Judges pension scheme" exceeds the amount appropriated(US$ 67,700) by US$ 54,
Lt;< Régime des pensions des juges>>, le crédit ouvert était de 67 700 dollars des États-Unis

The Employment Pension Scheme has been amended to promote longer working careers
Le régime des retraites a été révisé afin de favoriser l'allongement de la vie active

The pension scheme was based on the principle that pension eligibility was contingent upon payment of a certain level of premium.
Le régime des retraites repose sur le principe selon lequel le droit à des allocations de retraite dépend du versement d'un certain niveau de cotisations.

A three-tier pension scheme had been mentioned,
Il a été question d'un régime de retraite à trois piliers,

The national income-related supplementary pension scheme is a benefit defined system which is financed by employers' contributions, based on the wage bill.
Le régime de retraite complémentaire liée au revenu national est un système à prestations déterminées qui est financé par les cotisations des employeurs sur base de la masse salariale distribuée.

Hans Heinrich XI introduced a pension scheme in 1879, before Bismarck's social legislation;
Hans Henri XI introduit dans ses États un régime de retraite dès 1879, avant la législation sociale de Bismarck;

Based on the consulting actuary's recommendations vis-à-vis the pension scheme for the members of the Court,
En se fondant sur les recommandations de l'actuaire-conseil relatives au régime des pensions des membres de la Cour,

Under the current arrangements, the pension scheme for members of the International Court of Justice is non-contributory.
Selon les dispositions en vigueur, le financement du régime des pensions des membres de la Cour internationale de Justice n'est pas assuré par des cotisations.

There is a pension scheme that covers those who have contributed to the scheme and are retired.
Il existe un régime de pensions, qui concerne les personnes retraitées ayant cotisé.

The Pension Scheme established by these Rules, hereinafter referred to as the Second Pension Scheme(SPS), applies to staff members who.
Le régime institué par le présent Règlement, ci-après dénommé le Second Régime de Pensions(SRP), s'applique aux agents qui.

Pension Scheme is closed to new members
Le régime de retraite de CMG est fermé aux nouveaux membres

Pension scheme based on intergenerational solidarity-benefits financed by:
Dans le régime de pension par solidarité intergénérationnelle, les prestations sont