PROPOSED SCHEME in French translation

• système proposé
• plan proposé
• mécanisme proposé
• schéma proposé
• régime proposé
• du dispositif proposé
• procédé proposé

Examples of using Proposed scheme in English and their translations into French

The proposed scheme is: for“big” donors to contribute€ 20,000
Le plan proposé est le suivant: les«gros»

apply to the proposed Scheme of International Scientific Observation.
était applicable au Système proposé d'observation scientifique internationale.

FICSA also noted that one positive aspect of the proposed scheme was the increase in hardship payments, which no doubt
La FICSA a également relevé que l'aspect positif du régime proposé était l'augmentation du nombre de primes de sujétion versées,

impact of the proposed scheme on children taking into account children's rights under the Convention,
l'impact sur les enfants du dispositif proposé en tenant compte de leurs droits visés dans la Convention,

Simulation results indicate that the proposed scheme is capable to effectively alleviate the interference to victim users and support high QoS
Les résultats de la simulation indiquent que le schéma proposé permet d'atténuer les interférences pour les utilisateurs victimes ainsi que d'obtenir une grande qualité de service

logical connection between the charitable cause and the proposed scheme.
logique entre la cause charitable et le plan proposé.

impact of the proposed scheme on children taking into account children's rights under the Covenant,
l'impact sur les enfants du dispositif proposé en tenant compte de leurs droits visés dans le Pacte

The proposed scheme considers delays between 1
Le régime proposé considère que les inconvénients

The simulation results prove that the proposed scheme can achieve desirable performance in both channel models
Les résultats de la simulation prouvent que le procédé proposé permet d'atteindre une performance souhaitable pour les deux modèles de canaux

RCOA recommended that the proposed scheme of income management be reviewed to protect recipients of social security benefits,
RCOA recommande que le projet plan de gestion des revenus soit réexaminé en vue de protéger les bénéficiaires de prestations sociales,

Moreover, constraints such as on transmission power can be relaxed under the proposed scheme, and the stability in performance of unlicensed spectrum can be improved.
De plus, les contraintes, comme celle de la puissance d'émission, peuvent être élargies dans le cadre du schéma proposé, et la stabilité de la performance du spectre non soumis à la délivrance de licence peut être améliorée.

The concept covering current expenditure would need to be redefined within the proposed scheme as new public investment(excluding investment launched under national financing)
La notion de dépenses courantes devra être redéfinie dans le contexte du système proposé puisque les nouveaux investissements publics(à l'exception des investissements sous financement national)

we believe that the"practical effects" of the proposed scheme should be considered not in the absolute
les"effets pratiques" du régime proposé doivent être envisagés non dans l'abstrait

Under the proposed scheme, a team of managers and/ experts from Parties,
Dans le dispositif envisagé, une équipe de cadres et d'experts issus des pays Parties,

The proposed scheme is designed to assess the compliance of LED light sources to an acceptance level of non-compliance of 1 per cent and 6.5 per cent respectively
Le système proposé a pour objet d'évaluer la conformité de la production des sources lumineuses à DEL par rapport à des niveaux d'acceptation de résultats non conformes de 1%

It was indicated in response that the proposed scheme would also reduce the number of proceedings in at least two circumstances:
Il a été répondu que le mécanisme proposé réduirait également le nombre de procédures dans deux cas au moins:

The proposed scheme is designed to assess the compliance of gas-discharge light sources to an acceptance level of non-compliance of 1 per cent and 6.5 per cent respectively
Le système proposé a pour objet d'évaluer la conformité de la production des sources lumineuses à décharge par rapport à des niveaux d'acceptation de résultats non conformes de 1%

The proposed scheme is designed to assess the compliance of filament lamps to an acceptance level of non-compliance of 1 per cent and 6.5 per cent respectively
Le système proposé a pour objet d'évaluer la conformité de la production des lampes à incandescence par rapport à des niveaux d'acceptation de résultats non conformes de 1%

seems to point that the Security Council could not legitimately proceed to the preliminary finding envisaged in the proposed scheme- i.e., the"crime fumus resolve"- because that body is only empowered,
lata semble être que le Conseil de sécurité ne pourrait légitimement procéder à la constatation préliminaire envisagée dans le cadre du régime proposé- c'est-à-dire la"constatation de la possibilité d'un crime"("crime fumus resolve")-

We simulate our proposed schemes in both Rayleigh fading channels
Nous effectuons une simulation des procédés proposés dans des canaux subissant des évanouissements de Rayleigh