SINGLE ENTITY in French translation

• entité unique
• même entité
• seule entité
• entité simple
• entité individuelle

Examples of using Single entity in English and their translations into French

the dispute resolution process is a consideration of the issues rather than a means for a single entity to eliminate an application.
le processus de résolution de litiges soit une réflexion sur les problèmes plutôt qu'un moyen pour une seule entité d'éliminer une candidature.

Some investments referred to in this report will be offered by a single entity or an associate of CS
Certains des investissements mentionnés dans le présent rapport seront proposés par une entité individuelle ou une société affiliée du CS;

Its aim is to make work within a single entity simpler, by offering a one-stop solution that facilitates understanding,
Son objectif est de simplifier le travail au sein d'une même entité, en proposant une solution unique pour faciliter la compréhension,

the dispute resolution process is a consideration of the issues rather than a means for a single entity to eliminate an application.
le processus de résolution de litiges représente un examen du problème plutôt qu'un moyen pour une seule entité d'éliminer une candidature.

Internet activities of France Telecom in Spain into a single entity operating under the Orange brand.
internet de France Télécom en Espagne dans une entité unique opérant sous la marque Orange.

Excessive control of the policy making processes within a single entity can lead to large political uncertainties, especially if there
Un contrôle excessif des processus d'élaboration des politiques au sein d'une même entité peut conduire à de grandes incertitudes politiques,

it often makes more sense to treat the bloc as a single entity and to exclude trade within the EU from share calculations.
il est souvent plus judicieux de traiter le bloc comme une seule entité et d'exclure du calcul des parts le commerce à l'intérieur de l'UE.

developed by a community rather than a single entity.
mis au point par un groupe plutôt que par une entité unique.

The main valuation techniques used for participating shares take into account investments made in a single entity in the form of loans
Les principales techniques d'évaluation utilisées pour les actions participantes tiennent compte des investissements faits dans une même entité sous forme de prêts

with your IT department being able to contact a single entity for all their printing related issues.
votre service informatique pouvant contacter une seule entité pour tous les problèmes liés à l'impression.

can be treated as a single entity for purposes of protection and safety.
peut être considéré comme une entité unique aux fins de protection et de sûreté.

which states that a pension plan may not own more than thirty per cent of the voting shares of a single entity.
selon laquelle un régime de retraite ne peut posséder plus de 30% des actions avec droit de vote d'une même entité.

the CPC took the view that each acted as a single entity within its respective territory with respect to distribution,
la CPC a considéré que chacune se comportait comme une entité unique sur son territoire respectif pour ce qui était de la distribution,

We expect good results from that Summit and hope that it will contribute to narrowing the gap between social groups within a single entity, North and South.
Nous attendons beaucoup des résultats de ce sommet et espérons qu'il contribuera à réduire le fossé qui sépare les groupes sociaux au sein d'une même entité, au Nord comme au Sud.

such as the merging of the two ice hockey teams into a single entity,"EHC Kreuzlingen-Konstanz",
telles que la fusion des deux équipes de hockey sur glace en une unique entité, le"EHC Kreuzingen-Konstanz",

A reduction in the application fee for efficiencies gained from certain types of applicants(i.e. multistring, single entity applicant) has already been considered in determining the $185,000 fee.
Nous avons déjà envisagé une réduction des frais de candidature pour les cotisations gagnées de la part de certains types de candidats(par exemple les multi-string et les entités uniques), en établissant ces frais à 185 000 dollars.

The creation of CANOSCOM in 2006 provided the CF with a single entity charged with bridging the gap between Canada and Canadian Forces employed
La cr ation du COMSOCAN en 2006 a dot les FC d'une entit unique charg e de combler le foss entre le Canada

At WHO, no single entity has responsibility for administering that policy, as claims of retaliation are handled by the Internal Oversight Services
À l'OMS, l'administration de la politique n'est pas confiée à une entité unique, les plaintes pour représailles sont traitées par les services de contrôle interne

The key obstacle to effective co-ordination appears to be that there is no single entity in the government of Indonesia that is accountable for ensuring that laws
Le principal obstacle à une coordination efficace semble tenir à ce qu'il n'y a pas d'entité unique, au niveau du gouvernement,

delivered by a number of separate offices, but no single entity is responsible and accountable for assessing the training needs of the Secretariat.
assurée par plusieurs bureaux indépendants, mais il n'existe pas d'entité unique chargée et tenue responsable de l'évaluation des besoins du Secrétariat dans ce domaine.