TO THE ENTITY in French translation

• à l'entité
• à l'entreprise
• à l' entité
• à la société
• à l'organisme

Examples of using To the entity in English and their translations into French

we are still trying to determine the precise importance of it to the entity, and until we do, we will surround it with magnetic towers.
nous essayons toujours de déterminer l'importance précise de celle-ci pour l'entité, et pendant qu'on le fait, nous allons l'entourer de tours magnétiques.

TANGIBLE NON-CURRENT ASSETS tangible non-current assets are recognised if it is likely that the future economic benefits associated with the asset will flow to the entity and the cost price of the asset can be determined reliably.
Les immobilisations corporelles sont reprises lorsqu'il est vraisem- blable que l'Entité bénéficiera des avantages économiques futurs portant sur l'actif et que le coût de l'actif peut être déterminé de manière fiable.

not limited to the entity or paramilitary forces will be allowed presence in the District Amendments to the Statute of Brčko District are enclosed with the report.
les forces d'une entité ou des forces paramilitaires, ne sont autorisées sur le territoire du district les amendements au Statut du district de Brcko sont joints au présent rapport.

Under the terms of the agreement, we will invest up to US$20 million of equity and provide a US$625 million in senior-ranking credit to the entity.
Aux termes de l'entente, nous investirons jusqu'à 20 M$ US de capitaux propres dans l'entité et nous lui consentirons une facilité de crédit sur créances hypothécaires prioritaires de 625 M$ US.

Tangible non-current assets are recognised if it is likely that the future eco- nomic benefits associated with the asset will flow to the Entity and the cost price of the asset can be determined reliably.
Les immobilisations corporelles sont reprises lorsqu'il est vraisemblable que l'Entité bénéficiera des avantages économiques futurs portant sur l'actif et que le coût de l'actif peut être déterminé de manière fiable.

This is highly unlikely owing to the contributions, cash and investments available to the entity and internal policies
Pareille situation est très improbable du fait que l'entité dispose de contributions,

the Entity shall constitute the multi-tiered intergovernmental governance structure for the operational activities and"> shall provide operational policy guidance to the Entity.
les activités opérationnelles et il fixe les orientations opérationnelles de l'Entité;

throughout the Model Law, refers to the entity that enacts the Law the“enacting State”.
désigne l'entité qui incorpore la Loi type dans son droit national l'“état adoptant”.

from which future economic benefits are expected to flow to the entity.
dont des avantages économiques futurs sont attendus par l'entité.

multi-tiered intergovernmental governance structure for the operational activities and provide operational policy guidance to the Entity.
le Conseil d'administration de l'Entité constitueront la structure intergouvernementale de gouvernance à plusieurs niveaux de l'Entité pour ses activités opérationnelles et orienteront son action dans ce domaine.

the secretariat of the Exhibits Committee shall give as much notice as possible to the entity that submitted or supported the exhibit proposal.
le lieu d'une exposition approuvée, auquel cas il informera dès que possible l'entité qui en aura présenté ou soutenu la proposition.

For example, inventories used in one business operating segment may have a use to the entity different from the same type of inventories used in another business operating segment.
Par exemple, des stocks utilisés dans un secteur d'activité opérationnel peuvent avoir un usage différent pour l'entité du même type de stocks utilisés dans un autre secteur d'activité opérationnel.

other factors limit its useful life to the entity.
autre ne limite sa durée d'utilité pour la société.

It was said that it was important to link the discussion of an"ODR administrator" with article 12 of the Rules in relation to the entity specified in the dispute resolution clause.
Il a été dit qu'il importait d'examiner le terme"administrateur de procédures de résolution des litiges en ligne" en conjonction avec l'article 12 du Règlement concernant l'entité spécifiée dans la clause de résolution des litiges.

thereby becoming one of the top donors to the Entity.
devenant ainsi l'un des plus gros donateurs de l'Entité.

It is also recommended that States develop procedures for rapidly relaying alerts from the receiving communication centre to the entity responsible for taking action.
Il est également recommandé dans cette circulaire que les États mettent au point des procédures rapides de relais des alertes émanant du centre de communication ayant reçu la notification vers l'entité chargée de prendre des mesures.

the License is granted to the entity on whose behalf You act.
d'un autre organisme, à la personne morale dont vous êtes le mandataire.

the cost for employee future benefits must be recognized in the same period when the employees provide services to the entity in exchange for the benefits,
au titre des prestations définies et le coût des avantages sociaux futurs dans la période au cours de laquelle les salariés rendent des services à l'entité en échange de ces avantages,

The terms" Barry Callebaut","we","us" and/or"our" refer to the entity of the Barry Callebaut group that is responsible for the Website,
Les termes« Barry Callebaut»,« nous»,« notre» et/ou« nos» font référence à l'entité du groupe Barry Callebaut responsable du site Internet,

if it is probable that the economic benefits associated with the transaction will flow to the entity.
s'il est probable que les avantages économiques associés à la transaction iront à l'entreprise.