WHICH WOULD REPLACE in French translation

• qui remplacerait
• qui se substituerait
• qui remplacera
• qui remplaceraient

Examples of using Which would replace in English and their translations into French

She also wondered what the new sources of income mentioned by Mr. Zahabi might be, which would replace oil revenues,
Mme Moleko voudrait en outre savoir quelles sont les nouvelles sources de revenus, mentionnées par M. Zahabi, qui remplacent les recettes pétrolières,

As regards the Human Rights Council Advisory Committee, which would replace the former Subcommission on the Promotion
En ce qui concerne le Comité consultatif du Conseil des droits de l'homme, qui remplacerait l'ancienne Sous-Commission sur la promotion

Establishment of a Property Management Section, which would replace the General Services Section
Création d'une Section de la gestion du matériel, qui remplacerait la Section des services généraux

objectives of the new mission, which would replace MICIVIH and MIPONUH.
les objectifs de la nouvelle mission, qui se substituerait à la MICIVIH et à la MIPONUH.

the Working Group agreed to forward to the Nineteenth Meeting of the Parties a draft decision which would replace the list of process agent uses currently found in table A of decision X/14 as amended in decision XVII/7
le Groupe de travail a convenu de transmettre à la dix-neuvième Réunion des Parties un projet de décision qui remplacerait la liste des utilisations des substances réglementées comme agents de transformation figurant au tableau A de la décision X/14 telle que modifiée dans la décision XVII/7

the high-level forum which would replace the Commission on Sustainable Development, however,
le forum de haut niveau qui remplacera la Commission du développement durable puisse fonctionner,

generating new business and creating a Port Authority which would replace the existing Port Department
de créer une nouvelle Direction des affaires portuaires qui remplacerait l'actuel Port Department

marital status had been added to the grounds on which discrimination was prohibited by the Human Rights Act 1993, which would replace the two former Acts as from 1 February 1994.
la promotion du fait de leur sexe ou de leur état civil, ce dernier motif étant ajouté dans la loi sur les droits de l'homme de 1993 qui remplacera les deux premières à compter du 1er février 1994.

comprising a first-instance decentralized tribunal, the United Nations Dispute Tribunal, which would replace the Joint Appeals Board
composé d'un tribunal de première instance décentralisé, le tribunal du contentieux, qui remplacerait les commissions paritaires de recours

at the same time find ways of strengthening the existing system of safeguards by formulating a set of guidelines which would replace existing unilateral arrangements.
de trouver des moyens de renforcer le système de garanties actuel en élaborant notamment un ensemble de directives qui remplacerait les arrangements unilatéraux actuels.

including civilian staff in field operations, and which would replace the existing three sets of staff rules 100, 200 and 300 series.
y compris le personnel civil en poste dans les missions, qui remplacera les trois séries existantes du Règlement du personnel séries 100, 200 et 300.

a strategic framework for the biennium 2006-2007, which would replace the current four-year medium-term plan, comprising Part one:
un cadre stratégique pour la période biennale 20062007 qui remplacerait l'actuel plan à moyen terme sur quatre ans

stay in contact in order to exchange information on the UK adoption of a Bill of Rights, which would replace the Human Rights Act of 1998, through which the European Convention of Human Rights is applicable.
par le Royaume-Uni, d'une Bill of Rights, qui remplacerait le Human Rights Act de 1998 par l'intermédiaire duquel la Convention européenne des droits de l'Homme du Conseil de l'Europe est applicable.

which outlines the mechanics of the proposed regime, and the Revised Guideline for Greenhouse Gas Emissions Reporting[PDF], which would replace the current Greenhouse Gas Emissions Reporting Regulation O.
la Ligne directrice sur la déclaration des émissions de gaz à effet de serre révisée(en anglais), qui remplacerait le règlement actuel intitulé Greenhouse Gas Emissions Reporting Regulation Règl.

promoting official fund transfers(for instance through a State bank which would replace or reduce the use of international banking services offered by Western Union);(2)
1 la promotion des transferts officiels(par exemple à travers une banque étatique qui remplacerait ou réduirait le recours aux services bancaires internationaux offerts par Western Union);

Or any resolution which would replace it at a later date.
Ou toute résolution qui lui serait substituée ultérieurement.

AC.15.8.1, this being a draft revised resolution on tagging which would replace Resolution Conf. 9.22 Rev.
AC.15.8.1, formant le projet de résolution révisée sur l'étiquetage qui remplacerait la résolution Conf. 9.22 Rev.

The phasing out of that transition mechanism illustrated the usefulness of annual recalculation, which would replace it.
L'abandon de ce mécanisme de transition plaide pour l'actualisation annuelle de la période de référence, qui le remplacerait.

The Working Group proceeded to prepare a provision, which would replace draft article 11 of Option A on uniqueness.
Le Groupe de travail a ensuite passé à l'élaboration d'une disposition qui remplacerait le projet d'article 11 de l'option A relatif à l'unicité.

The Dispute Tribunal would comprise professional judges, which would replace the Joint Appeals Boards and the Joint Disciplinary Committees.
Composé de juges professionnels, remplacerait les commissions paritaires de recours et les comités paritaires de discipline.