Examples of using Articles correspondants in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
E Le matériel majeur dont des articles correspondants existent dans la catégorie << Matériel au niveau de la section >> ont été supprimés de la liste << Matériel au niveau de la compagnie >> et cette catégorie supprimée, suivant la recommandation du Groupe de travail de 2014.
internationale(art. 8 à 11) est calqué sur les articles correspondants de la responsabilité de l'État pour fait internationalement illicite.
la législation marocaine n'est pas toujours en parfaite conformité avec les dispositions des articles correspondants de la Convention.
ont exprimé des réserves au sujet de ce texte tant que les articles correspondants du projet de Convention n'auraient pas été examinés.
de leurs embryons y est effectuée conformément aux conditions à l'importation requises pour ces marchandises dans les articles correspondants du présent chapitre;
énumérées à l'article 8.2.3., est réalisée conformément aux conditions énoncées dans les articles correspondants du présent chapitre;
Les progrès qui ont été réalisés dans l'adoption des mesures législatives propres à donner effet aux droits reconnus par le Pacte seront également examinés sous les articles correspondants notamment les articles 3 et 24.
y compris les plus anciens gardent une vigueur que la lecture des articles correspondants démontre sans aucun doute.
le ministère de la Politique sociale a adressé à l'Assemblée constitutionnelle une demande d'examen de la possibilité de modifier les articles correspondants de la Constitution.
réglementaire sont indiqués ciaprès(ainsi que les articles correspondants de la Convention contre la torture) et décrits en détail
elle doit au moins tenir compte dans ses dispositions des objectifs fondamentaux énoncés dans les articles correspondants.
conformément aux articles correspondants de la Convention, certaines conditions sont posées pour protéger les droits
vous devez consulter les articles correspondants du Code de la sécurité routière du Québec,
Des représentants des États-Unis d'Amérique et de la Suisse ont fait valoir que le paragraphe 54 de la même décision ne devait pas être considéré comme réinterprétant les articles correspondants de la Convention.
Dans le texte du projet de règlement financier présenté en partie II, les articles ont été numérotés en suivant la numérotation des articles correspondants du Règlement financier approuvé par le Tribunal international du droit de la mer SPLOS/36.
le contenu et la numérotation des articles correspondants de l'Acte de 1991 de la Convention UPOV.
droits de l'homme et appuiera ainsi directement le respect des articles correspondants de la Convention des Nations Unies sur les droits de l'enfant.
qui s'inspire largement des articles correspondants sur la responsabilité de l'État,
ils sont calqués sur les articles correspondants concernant la responsabilité de l'État à propos de questions
couvrira tous les éléments à communiquer en vertu des articles correspondants.
