Examples of using Cette notification in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Tant que cette notification n'est pas intervenue,
Il ne saurait y avoir de négociation d'aucune sorte tant que cette notification n'a pas eu lieu.
a contesté cette notification.
accédez à la barre de gauche et activez cette notification dans«» Paramètres.
Un dossier factuel ferait la lumière sur la façon dont les mesures de sécurité sont mises en œuvre en application d'autres dispositions dont cette notification prévoit l'examen.
Cependant, cette obligation n'existe pas dans la mesure o cette notification est impossible ou disproportionn e.
conditions générales inclus dans cette notification.
la partie à laquelle une notification est adressée peut être tenue de répondre à cette notification.
Si un parlement national exprime son opposition dans les six mois qui suivent cette notification, la décision visée au deuxième alinéa n'est pas adoptée.
la réaction de ceuxci à cette notification.
l'heure de fermeture, la pose de palangres devra cesser dès réception de cette notification.
appuyez sur ENTER(comme décrit ci-dessus à l'étape 6) quand cette notification est affichée.
dans la mesure où cette notification identifie raisonnablement tout cédant de cette cession antérieure.
Le secrétariat de la CNUCED est prié de bien vouloir transmettre cette notification aux pays donneurs de préférences au titre du SGP.
Cette notification contient le texte suivant: Vous pouvez avoir
Cette notification doit être adressée le jour où l'effet est présenté
Elle rappelait également que le Comité scientifique avait attiré l'attention de la Commission sur cette notification et qu'il avait avisé
Cette notification doit être envoyée par lettre recommandée avec accusé de réception adressée à:
Madame/Monsieur, Le but de cette notification est de demander votre assistance conformément à la décision X/44 sur les mesures incitatives adoptée par la Conférence des Parties lors de sa dixième réunion tenu du 18 au 29 octobre à Nagoya, au Japon.
les pays sont tenus de prendre des dispositions pour engager cette notification s'ils déterminent que les données sur les sources diffuses font défaut.