CONCLUAIT QUE in English translation

b ci-dessus concluait que ces voies de recours sont insuffisantes, en incluant ces personnes dans le champ d'application du système formel.

or(b) above concludes that these are insufficient, inclusion in the formal system.

Il concluait que le prix était le principal facteur sous-jacent à l'augmentation des importations

It found that price was the main driving factor behind the increase in imports

L'une concluait que« la chitine du krill formait 26,4% de la masse humide» même si Lockyer pensait que cette valeur n'était pas fiable puisque la dissection de l'animal n'avait pas été menée correctement.

One found that“krill chitin constituted 26.4% of the wet weight” although Lockyer thought this was unreliable as the dissection of the animal had not been carried out correctly.

le Tribunal concluait que le dumping au Canada de sucre raffiné originaire

the Tribunal found that the dumping in Canada of refined sugar originating in

régions chinoises concluait que sur les 11 systèmes, 10 permettaient de réduire les inégalités.

three Chinese provinces or regions, found that 10 out of 11 systems reduced inequality.

le comité d'arbitrage de la GRC chargé de l'affaire concluait que l'allégation d'inconduite était fondée.

the RCMP adjudication board(the"Board") that would conduct the proceedings find that the allegation of misconduct had been established.

L'État partie avait fait mention des institutions citées dans le rapport établi par le Ministère néerlandais des affaires étrangères au sujet de la Chine- qui concluait que les institutions chinoises dispensaient des soins appropriés aux enfants-, mais le Comité n'avait pas abordé la question.

Although the State party referred to the facilities mentioned in the Dutch Minister of Foreign Affairs' country reports on China-- which conclude that Chinese institutions provide adequate care for minors-- the Committee does not address this issue.

L'article concluait que la seule option désormais était de faciliter les évacuations,

It had concluded that the only option was to facilitate evacuations,

Le commissaire concluait que, dans la mesure où sa vérification pouvait en rendre compte,

He concluded that, to the extent it could be established through his audit,

Il concluait que des mesures pourraient être prises pour que leurs émoluments retrouvent, en termes réels,

He inferred that action could be taken to restore the real 1991 value of those emoluments,

des armes susceptibles de causer des maux superflus ou des souffrances inutiles, mais concluait que toutes les armes examinées dans le document de travail pouvaient être classées dans cette catégorie.

the author conceded the impossibility of identifying a complete list of such weapons, but did conclude that all the weapons discussed in the working paper would fall into these categories.

d'oiseaux que l'on trouve dans la zone et concluait que construire dans la zone équivaudrait à une catastrophe écologique.

birds found in the area, and reached the conclusion that construction in the area would lead to an ecological disaster.

Il souligne également que Peerless ne s'est pas opposée à la restriction de l'allégement tarifaire aux nontissés en question d'un poids inférieur à 100 g/m² si le Tribunal concluait que les ventes de Texel pourraient en souffrir.

It also notes that Peerless did not oppose restricting tariff relief to the subject nonwovens weighing less than 100 g/m² if the Tribunal were to conclude that Texel's sales might be negatively affected.

Le rapport concluait que« le système de contingents d'importation ne tient pas compte des besoins du marché»[traduction]

The report concluded that"the import quota system is not sensitive to the needs of the market"

le Tribunal a publié ses considérations sur la question de l'intérêt public, dans lesquelles il concluait que l'intérêt public ne justifiait pas une réduction

the Tribunal issued its consideration of the public interest question, in which it concluded that the public interest did not warrant the reduction

le Tribunal concluait que le dumping au Canada de raccords de tuyauterie en cuivre originaires

the Tribunal found that the dumping in Canada of copper pipe fittings originating in

l'Autorité européenne de sécurité sanitaire des aliments(Efsa), concluait que« l'exposition à la taurine

the European Food Safety Authority(EFSA) concluded that exposure to taurine

septembre 2008) concluait que les niveaux endémiques de non-déclaration

September 2008) found that endemic levels of non-reporting

Même si l'examen périodique islandais concluait que le stock central de l'Atlantique Nord de rorquals communs devrait être transféré à l'Annexe II,

Even if the Icelandic review concludes that the Central North-Atlantic stock of fin whales should be transferred to Appendix II,

En 2015-2016, le Bureau du vérificateur général(BVG) a présenté son rapport d'examen spécial définitif à l'ACSTA, dans lequel il concluait que l'ACSTA donne l'assurance raisonnable que ses actifs sont protégés

In 2015/16, the OAG presented its final Special Examination report to CATSA, in which it concluded that CATSA provides reasonable assurance that its assets are safeguarded