Examples of using Conclusions in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Conclusions et Recommandations de la quatrième réunion de la Commission spéciale sur le fonctionnement de la Convention de La Haye du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants,
En fonction des conclusions des symposiums et conformément aux priorités environnementales fixées par le Conseil,
Principales observations et conclusions La plupart des délégués ont admis le besoin urgent d'une cohérence accrue au niveau politique
Conclusions et Recommandations de la troisième réunion de la Commission spéciale sur le fonctionnement de la Convention de La Haye du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants,
Conclusions la 29e Conférence de la Commission régionale de l'OIE pour l'Asie,
Les autorités doivent mettre à la disposition du public les conclusions de toute détermination des effets notables,
Conclusions de la rapporteuse, Mme Desirée Pethrus Engström,
des facteurs qualitatifs qui pourraient plus tard être reflétés dans les conclusions de circonstances aggravantes et/ou atténuantes.
Fondant ses conclusions sur ce qui précède, le Tribunal est convaincu que la menace de contournement n'existe plus
l'adresse du fabricant, les conclusions de l'évaluation de l'examen de type,
Les conclusions du grand débat ainsi que les recommandations des consultations menées par la Commission de l'UA avec les principales parties prenantes éclaireront l'Agenda 2063 de l'Afrique, le cadre qui
L'étude en question,« Développements et conclusions de l'arbitrage sur le fondement des traités d'investissement»(Franck 2009)1,
qui a été fortement influencée par les conclusions d'Ibn Al Haytham.
traitant de toutes les questions soulevées dans les présentes conclusions.
Le paragraphe 76.01(1) de la LMSI stipule que le Tribunal peut procéder à un réexamen intermédiaire de conclusions ou d'une ordonnance et qu'un tel réexamen intermédiaire peut porter sur l'ensemble des conclusions ou de l'ordonnance ou sur un de leurs aspects.
Constatations et conclusions de l'audit Les contrôles de base de la gestion financière concernant les opérations vérifiées au sein de FedDev Ontario ont révélé une conformité totale
Le Conseil a examiné un projet de conclusions en vue de la réunion du Conseil européen qui se tiendra le 15 décembre,
Même lorsqu'ils ne s'engagent pas à respecter les conclusions de leurs processus de consultation,
Un rapport écrit soumis par le Secrétariat au AC sur les conclusions de l'évaluation de la mise en œuvre de la stratégie régionale de conservation
que l'expiration des conclusions causerait vraisemblablement la poursuite