Examples of using Constatations et recommandations in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
En ce qui a trait aux r centes v rifications internes, la direction a approuv toutes les constatations et recommandations sans exception, car aucune ne rev t une importance telle qu'elle aurait des incidences sur les plans et les priorit s de l'Office.
Outre qu'ils prévoient que ces constatations et recommandations sont communiquées aux parties intéressées,
Constatations et recommandations issues de la recherche Le Conseil établit une distinction entre les constatations de recherche,
L'État partie est en outre prié de rendre publiques les constatations et recommandations du Comité et de les faire traduire dans les langues nationales officielles ainsi
Les constatations et recommandations de l'audit ont été présentées au sous‑ministre adjoint du Secteur de la politique stratégique,
L'État partie doit également publier les constatations et recommandations du Comité, en préservant l'anonymat de l'auteur
En ce qui concerne le point ii, la division Mécanisme de traitement des plaintes doit répondre aux critiques sur ses constatations et recommandations, mais elle n'a pas à obtenir l'accord des parties consultées avant le passage à l'étape suivante de la procédure.
envisagée à la lumière de ses constatations et recommandations.
le droit, laquelle publiera ses constatations et recommandations en faveur de l'habilitation des environnements juridiques au début de 2012.
du Protocole facultatif afin de vérifier que les États parties ont pris des mesures pour donner effet à ses constatations et recommandations.
une partie principale dont les sections subsidiaires sont consacrées à chacune des constatations et recommandations pertinentes, et des annexes, le cas échéant.
une partie principale dont les sections subsidiaires sont consacrées à chacune des constatations et recommandations pertinentes, et des annexes.
Les constatations et recommandations portant sur des problèmes systémiques relatifs aux opérations de maintien de la paix
Améliorer la présentation des rapports d'évaluation afin de mettre en relief les constatations et recommandations, et centrer le contenu sur la pertinence,
L'examen comportait également une évaluation des réponses du CSTC aux constatations et recommandations d'un examen antérieur des activités relatives à la sécurité des technologies de l'information menées dans un ministère fédéral donné.
Bien que les constatations et recommandations contenues dans le rapport final soient en cours d'examen,recommandations proposées dans le rapport et formulées au cours de l'enquête.">
prenant note des constatations et recommandations présentées dans le document final publié à l'issue dudit examen.
une autre personne désignée à cet effet par le président de la réunion dresse un procès-verbal des constatations et recommandations de la réunion du Comité d'audit.
possible afin de tenir compte de tous les points de vue dans ses constatations et recommandations.
lorsqu'il examinerait les communications, et se réunirait en comité plénier pour adopter ses constatations et recommandations qu'il communiquerait aux parties.