Examples of using Dons faits in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Dès maintenant, les dons faits sur place au Caritas Baby Hospital sont indiqués en tant que tels.
Il a également préconisé que l'on envisage le remboursement des dons faits par le Fonds d'urgence dans le cadre d'appels qui ont par la suite reçu un financement généreux.
Nous utilisons une société de traitement de carte de crédit extérieure pour traiter les dons faits au Fonds pour les Droits Humains Mondiaux.
Selon les nouvelles dispositions législatives, les dons faits aux municipalités et aux organismes de bienfaisance enregistrés obtiennent le même traitement fiscal que les dons faits à la Couronne.
Prendre des mesures pour réduire les frais du marchand lorsque les dons faits à des.
Par exemple, l'assiette selon Haig-Simons prévoit l'imposition de tous les dons reçus et la déduction de tous les dons faits.
Le budget fédéral de 2014 modifie ce traitement des dons faits par testament ou par désignation p.
Nous croyons aussi qu'il est important de vous aider à appuyer les causes qui vous tiennent à cœur grâce à un programme de jumelage de dons faits à des œuvres de bienfaisance et à des possibilités de parrainage.
Ses ressources proviennent des dons faits par les anciens élèves à titre individuel,
En outre, la limitation d'avantages fiscaux aux dons faits à des organismes d'intérêt général nationaux serait justifiée par la nécessité de garantir l'efficacité des contrôles fiscaux.
Elles diffèrent des dons pour lesquels un crédit d'impôt a été demandé par les contribuables dans les déclarations T1 puisqu'elles comprennent les dons faits par des sociétés et des fiducies, mais excluent les dons aux donataires reconnus qui ne sont pas des organismes de bienfaisance enregistrés.
Pour plus d'information sur les dons faits en l'honneur ou à la mémoire d'une personne, veuillez communiquer avec la réception,
Le taux d'inclusion appliqué aux gains en capital réalisés sur les dons de TCB a été réduit de moitié dans le cas des dons faits à des œuvres de bienfaisance
seuls, soit cumulés avec tous les autres dons faits la même année par la même personne.
aussi sur les retombées des dons faits à la Fondation CHU Dumont.
Tous les dons faits aux programmes du F'SATI par l'intermédiaire des universités de technologies sont en Afrique du Sud déductibles des impôts selon la Section 18A de la loi 58 sur l'impôt sur le revenu de 1962.
Les dons faits par des organisations non gouvernementales(ONG)
Comme tous les dons faits et datés du mois de décembre sont inscrits pour l'année imposable 2013
Un mécanisme de coordination des dons faits dans le cadre du dialogue stratégique a été élaboré par la FINUL en consultation avec mon Coordonnateur spécial et avec l'aide de l'armée libanaise.