Examples of using Exclurait in French and their translations into English
{-}
-
Official
-
Colloquial
Les uns estiment que la désapprobation morale ne saurait justifier une politique publique qui exclurait les gais de l'institution du mariage.
L'OMC. prévoit qu'une permission spéciale doit être obtenue pour prendre des mesures de rétorsion, et cela exclurait tout droit résiduel de recourir à des contre-mesures en vertu du droit international général en cas de violations des accords de l'OMC ou d'accords connexes.
se montrent également réticents face à un tel accord, qui les exclurait en partie du processus décisionnel- et qui maintiendrait l'Allemagne au statut de seul et unique pays créancier du groupe central.
la jurisprudence établie des plus hautes instances judiciaires nationales exclurait une issue positive.
Selon la FIACAT, le mémorandum introductif se réfère, au paragraphe 4, à une"délégation composée de membres du Sous-Comité et d'experts", ce qui exclurait les interprètes et le personnel administratif qui pourraient les accompagner.
une approche sélective(<<optout>>), et la question de savoir si le choix de l'une exclurait le recours à l'autre;
de qualité et d'immunité des auteurs de ces crimes et exclurait toute possibilité d'amnistie.
mais le régime exclurait la limitation des captures
le choix de l'une exclurait le recours à l'autre;
En revanche, la VABIT inclurait la part de la valeur ajoutée brute engendrée par les repas servis aux visiteurs dans les restaurants, elle exclurait la part de la valeur ajoutée brute correspondant aux repas servis à des locaux par ces mêmes restaurants.
due à des pertes d'emplois n'a pas entraîné le protectionnisme qui exclurait les produits, particulièrement en provenance d'Afrique
ce qui explique son opposition vigoureuse aux projets favorables à une Europe à deux vitesses qui exclurait la Bulgarie du noyau dur de l'Europe sociale.
La Commission a décidé que son examen du sujet exclurait l'extradition, mais on ne voit pas clairement lesquelles des trois autres situations doivent être examinées.
une salle de bain(ce qui exclurait les chambres dans les maisons de chambres
Une conception plus simple du VentureStar exclurait également les propergols hypergoliques
Cette formule d'option positive n'exclurait nullement la possibilité d'un usage effectif de ces mesures, car elle pourrait être insérée dans une convention type d'arbitrage à laquelle peuvent se référer les parties pour le règlement de leurs litiges.
les participants ont dit craindre que toute formule qui exclurait une large participation de toutes les parties concernées
Les représentants du Portugal et du Mexique ont marqué leur préférence pour une disposition qui exclurait l'examen, au titre d'un protocole facultatif, d'une plainte se rapportant à une question que l'auteur de la communication avait soumise à l'examen d'un autre mécanisme.
Si tel était le cas, cela exclurait une situation qui lui est déférée par un État non partie,
Il est toutefois aisément compréhensible que ceci exclurait des statistiques officielles les données satisfaisant aux prescriptions de toutes les autres catégories d'utilisateurs qui souhaiteraient également utiliser les statistiques officielles.