Examples of using Il exclut in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
notamment dans la mesure où il exclut de la gestion des institutions locales la grande majorité de la population vivant dans les provinces du sud.
Le résultat fi scal diff ère du résultat tel qu'enregistré dans le compte de résultat dans le sens où il exclut les produits et charges imposables
Il exclut les activités de fusions et acquisitions
Ce montant inclut la variation du BFR d'Airgas; il exclut en revanche l'effet périmètre, reporté dans la ligne« Acquisition d'immobilisations financières
Le bénéfice imposable diffère du bénéfice comptabilisé dans le compte consolidé de résultat, car il exclut des éléments de produits
et ce chiffre est peut-être sous-estimé car il exclut 1 427 espèces pour lesquelles il n'y avait pas suffisamment de données pour évaluer leur situation.
du charbon de bois et il exclut tout matériau emprisonné dans des formations géologiques et fossilisé.
De même, il exclut toute responsabilité pour les dommages et préjudices de toute nature qui puissent se devoir à un manque de disponibilité
Le dis- cours officiel ne révèle pas non plus une intention sérieuse de sensibiliser à la complexité de la forêt, et il exclut tout débat sur les problèmes fonciers,
Il exclut les abus, les dommages cosmétiques,
Lorsqu'il exclut le volume des importations des marchandises en question de la branche de production nationale,
Il exclut expressément du champ d'application de l'embargo la livraison d'armes
Il exclut tout traitement brutal,
Il exclut donc plusieurs programmes pour lesquels les autorisations
Le texte continue aussi à faire état de la notion problématique de diffamation, il exclut de nombreuses religions
Le paragraphe 1 du présent article donne le pouvoir à un État contractant de déclarer qu'il exclut cette mesure lorsque le bien grevé se trouve sur son territoire
Il exclut toute invasion ou ingérence étrangères
Quant à l'étiquetage des véhicules, quoique largement appliqué à l'échelle mondiale(fort niveau d'activité), il exclut dans certains cas les véhicules électriques(les États-Unis,
L'article premier du projet de protocole facultatif représente aussi une autre limitation grave car il exclut de la procédure de communications les victimes de violations commises par un Etat étranger sur le territoire d'un autre Etat.
D'autre part, le champ d'application de la future convention générale ne doit pas être si étroit qu'il exclut les actes de violence comportant toutes les caractéristiques du crime de terrorisme.
