Examples of using Instructions techniques in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Instructions techniques pour la sécurité du transport aérien dans marchandises dangereuses,
Concernant la demande d'offrir des instructions techniques plus importantes, les questions contenues dans la candidature s'efforcent d'informer
Le RTMD et les Instructions techniques pour la sécurité du transport aérien des marchandises dangereuses de l'OACI exigent qu'un exploitant aérien signale différents types d'événements à TC, tels que.
le directeur du département des forêts pour le ministère de l'agriculture, des instructions techniques pour une parcelle forestière de 4 000 m2 à Avondale, comté de Wicklow.
doivent être incorporées dans l'édition 2015-2016 des Instructions techniques(Doc 9284)
La remise en état ne doit être effectuée que par le fabricant des robinets ou, selon ses instructions techniques, par une entreprise qualifiée pour ces travaux
doivent être incorporées dans l'édition 2015-2016 des Instructions techniques(Doc 9284),
l'ADR et les Instructions techniques de l'OACI n'étaient pas tous utilisés.
considérées comme non dangereuses conformément aux dispositions applicables du Code IMDG ou des Instructions techniques de l'OACI.
ont travaillé ensemble pour harmoniser leurs instructions techniques respectives et permettre le transport aérien d'envois postaux contenant des batteries ou piles emballées selon les normes.
Les instructions techniques pour le maintien de la pureté de l'air(TA-Luft) représentent la« première disposition administrative générale relative à la loi fédérale de protection contre les immissions» du gouvernement fédéral allemand.
Il a été convenu d'ajouter une spécification dans les Instructions techniques(2.4.1.1 de la 5e Partie)
En fait, dans l'édition 20092010 des Instructions techniques(et dans la cinquantième édition de la Réglementation pour le transport des marchandises dangereuses),
OACI: édition 2001 des instructions techniques pour la sécurité du transport aérien des marchandises dangereuses(applicables à partir du 1er juillet 2001)(dans le cadre de la Convention relative à l'aviation civile internationale)(187 parties contractantes);
Il était reconnu que les Instructions techniques n'autorisent en quantités exceptées que les matières qui sont autorisées au transport sur les aéronefs de passagers,
OACI: édition 2003 des instructions techniques pour la sécurité du transport aérien des marchandises dangereuses(applicables à partir du 1er janvier 2003, dans le cadre de la Convention relative à l'aviation civile internationale, qui compte 187 parties contractantes);
Ces marchandises dangereuses doivent être conformes aux instructions d'emballage 965 ou 968 contenues dans les Instructions techniques pour la sécurité du transport aérien des marchandises dangereuses,
Pour le transport aérien, les dispositions des Instructions techniques vont plus loin que les prescriptions du Règlement type en imposant une limite de masse par colis pour les piles au lithium pouvant être expédiées par avion.
Les Instructions techniques de l'OACI appliquent la disposition spéciale A.69 pour exempter les objets contenant des quantités limitées de mercure, de gallium ou de gaz inerte des dispositions des Instructions techniques lorsqu'ils sont transportés comme fret.
L'emballage et le transport, quel que soit le moyen d'acheminement, doivent être conformes au Règlement type de l'ONU et aux Instructions techniques pour la sécurité du transport aérien des marchandises dangereuses.