du butde l'objetde l'objectifde la finalitéfinsdu desseinde la raisonde la fonctiondes motifsde l'utilité
Examples of using
L'un des objets
in French and their translations into English
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Official
Colloquial
association quelconque dont l'objet ou l'un des objets est de contrôler
association the object or one of the objectsof which is to control
L'un des objets de la Charte des Nations Unies est d'encourager le respect des droits de l'homme,
One of the objectsof the Charter of the United Nations is the promotion of human rights
L'un des objets de cette loi est« d'accroître l'indépendance judiciaire en chargeant un organisme indépendant du gouvernement du Canada d'assurer les services administratifs des tribunaux
One of the purposesof this Act is to"enhance judicial independence by placing administrative services at arm's length from the Government of Canada and by affirming the
la règle anti-évitement s'applique lorsque l'un des objets d'un dividende est d'entraîner une diminution sensible de la juste valeur marchande d'une action
such that the anti-avoidance rule applies where one of the purposesof the dividend is to significantly reduce the fair market value of any share or significantly increase the
L'un des objets de la loi sur le droit de la famille de 1975 est de faire en sorte que l'intérêt supérieur de l'enfant soit sauvegardé en protégeant
One of the objectsof the Family Law Act 1975 is to ensure that the best interests of children are met by protecting children from physical
pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'un des objets ci-dessus ou à tous objets similaires
may be directly or indirectly related to any of the objects referred to above or to any other similar
Renseignements supplémentaires Le budget de 2015 propose une modification pour veiller à ce que la règle anti-évitement s'applique lorsque l'un des objets d'un dividende est d'entraîner une diminution sensible de la juste valeur marchande d'une action
Budget 2015 proposes an amendment to ensure that the anti-avoidance rule applies where one of the purposesof a dividend is to effect a significant reduction in the fair market value of any share or a significant increase
à toute assemblée extraordinaire des actionnaires si l'un des objets pour lequel l'assemblée extraordinaire a été convoquée est l'élection d'administrateurs.
at any special meeting of shareholders if one of the purposes for which the special meeting was called was the election of directors.
L'un des objets de cet inventaire sera d'examiner si les équipes en charge sont non seulement suffisamment étoffées,
One target of an inventory approach will consist of determining whether the teams in charge of the systems are sufficiently numerous,
Ou peut- tre un peu comme le c l bre Lit de Rauschenberg, le tableau r alis avec ses draps qu'il a pris et qu'il a fait basculer de la position horizontale la verticale; et comme par enchantement, l'un des objetsles plus quotidiens et les plus simples est devenu de l'art.
Or perhaps they are a little like Rauschenberg's"Bed", the piece where he took his bedclothes and tipped them from horizontal to vertical, and magically the most basic and homely thing became art.
Si, au cours de l'enquête, l'OAI découvre de nouveaux faits laissant présumer de la commission d'actes fautifs par un participant à l'enquête, l'OAI devra lui notifier, dès que possible, qu'il sera devenu l'un des objets de l'enquête.
If, during the course of the investigation, OAI discovers new facts giving rise to allegations of wrongdoing on the part of an investigation participant, OAI will notify the investigation participant, as soon as practicable, that he or she has become a subject of the investigation.
libère l'une des substances ou l'un des objets visés à l'article précédent contre une personne, un bâtiment ou un moyen de transport ou dans un endroit public ou ouvert au public sera passible d'une peine de prison de 16 à 90 mois, à condition que l'acte ne tombe pas sous le coup d'une autre infraction.
launches or releases one of the substances or objects referred to in the previous article against a person, building or means of transportation, or in a place that is public or open to the public, shall be liable to a term of imprisonment of between sixteen(16) and ninety(90) months, provided that the act does not constitute another offence.
Dans un souci de protection des finances municipales et départementales, l'Unité spéciale d'audit public du Ministère de l'intérieur sera renforcée, l'un des objets de l'Unité étant d'empêcher que les individus ou groupes qui se livrent à des activités terroristes ne puissent en quoi
In order to protect municipal and departmental finances, the Special Public Audit Unit of the Ministry of the Interior will be strengthened, since one of the purposesof the Unit is to prevent individuals and/or groups engaged in terrorist activities from stealing,
Il est raisonnable de considérer que l'un des objets de l'opération, de l'événement ou de la série consiste à réduire
It can reasonably be considered that one of the purposeof the transaction, event
2 il serait raisonnable de considérer que l'un des objetsdes transactions consiste à réduire l'actif de la société, de sorte à réduire ou éliminer l'imposition du particulier sur une distribution.
it can reasonably be considered that one of the purposes of the transactions is a reduction of the corporation's assets such that an individual's tax on a distribution is avoided or reduced.
qui constituaient l'un des objetsdu cinquième rapport.
one of the subjectsof the fifth report.
le mot"l'objet" a été remplacé par les mots"l'un des objets" et les mots"doit être de donner" par les mots"devrait être de donner aux femmes, selon qu'il convient";
the words"that the aim" were replaced by the words"that one of the aims" and the words"must be to establish" were replaced by the words"should be to establish, as appropriate";
Il est l'un des objetsles plus massifs de l'univers.
It is one of the most massive objects in the universe.
C'est l'un des objetsles plus reconnaissables dans le monde.
This is one of the most recognizable objects in the world.
C'est l'un des objetsles plus énormes de l'univers.
It's one of the most massive objects in the entire universe.
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