Examples of using Modifications et ajouts in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
y compris les modifications et ajouts apportés aux commentaires adoptés précédemment
Plusieurs modifications et ajouts ont été proposés
Les modifications et ajouts apportés aux sections A et C de l'annexe établie ci-après devraient être incorporés au projet de calendrier révisé pour 2003 qui figure dans le document A/57/228/Add.1.
qui inclut les modifications et ajouts adoptés par la Commission au 11 avril 2008.
est en fait la publication, avec quelques modifications et ajouts, des documents qu'il avait préparés pour ce dialogue.
Au cours de ces recensements, des modifications et ajouts ont été apportés à ce programme d'assurance de la qualité pour tenir compte de changements opérationnels,
La section A(Champ d'application) reproduit la section correspondante du chapitre II telle qu'elle figurait dans le document A/CN.9/631/Add.1, avec quelques modifications et ajouts visant à tenir compte des décisions prises à un stade antérieur de la session.
de l'article 1 et à y ajouter un deuxième paragraphe comme suit modifications et ajouts sont mis en évidence en italique.
de ces activités ou y a contribué modifications et ajouts à la loi de 2002 sur les élections parlementaires
établi en vertu du décret no 603/92 et des modifications et ajouts qui y ont été apportés.
En troisième lieu, il a expliqué que les modifications et ajouts figuraient dans l'ordre au paragraphe 8,
il a noté que, si le Conseil de Direction adoptait les modifications et ajouts aux Principes, le Secrétariat demanderait l'autorisation du Conseil de Direction de préparer les nouvelles éditions anglaise
par. 94), en indiquant les suppressions, modifications et ajouts proposés, selon qu'il y a lieu.
En application de la loi du 21 décembre 2002 sur certaines modifications et ajouts au Code pénal,
par. 94), en indiquant les suppressions, modifications et ajouts proposés, selon qu'il y a lieu.
En vertu du décret no 88-П du Ministre de la protection de l'environnement en date du 2 avril 2012 modifiant le décret no 135-П du 7 mai 2007 du Ministre de la protection de l'environnement portant approbation de règles relatives aux auditions publiques, des modifications et ajouts ont été apportés aux règles existantes, à savoir.
Elles ont également signé un protocole concernant des modifications et ajouts à apporter, en matière de propriété intellectuelle
n'ayant pas auparavant acquis légalement la pleine capacité civile loi sur les droits de l'enfant no 570-XII du 19 novembre 1993, avec modifications et ajouts.
du 9 janvier 2002 des modifications et ajouts y ont été apportés dans la loi no 367-Z du 8 juillet 2008.
le Groupe intergouvernemental d'experts a adopté le projet de rapport sur sa quatrième session(TD/B/CN.1/IRON ORE/L.4), avec quelques modifications et ajouts, et a autorisé le rapporteur à en établir la version finale.