Examples of using Principales modifications in French and their translations into English
{-}
-
Official
-
Colloquial
Les principales modifications depuis 2004 sont.
Finaliser le premier projet des principales modifications aux Annexes.
Établissement de la version définitive du projet des principales modifications aux annexes.
III. Principales modifications.
Une des principales modifications que la loi sur les enfants a introduite en Angleterre et au pays de Galles est
Les renseignements fournis ici portent sur les principales modifications et ne sont pas exhaustifs tableau 3.1.
AJUSTEMENTS RELATIFS À LA CONVERSION Le texte qui suit représente les principales modifications aux conventions comptables qui auront une incidence sur les fonds propres au moment de la transition aux IFRS.
Les principales modifications portent notamment sur la définition des relations familiales
L'une des principales modifications introduites par la norme ISO 9001:2015 est l'accent mis sur la réflexion basée sur l'analyse des risques.
Les principales modifications concerneront l'article 3, qui porte sur la nomination du Médiateur
Les principales modifications du tableau d'effectifs découlant des propositions de restructuration sont les suivantes.
Les principales modifications suivantes ont été prises en compte dans l'édition 2018, par rapport à la version 2017.
Document d'information: Principales modifications convenues à l'entente de principe prévoyant l'établissement d'un régime coopératif de réglementation des marchés des capitaux.
Les principales modifications d'ordre pénal apportées par ce texte sont exposées ciaprès voir annexe I, par. 73.
Les principales modifications qu'il est proposé d'apporter à la loi de 1989 relative à la sécurité,
Les principales modifications touchant les dépenses fiscales apportées depuis 1992
Les principales modifications par rapport au premier document concernent notamment le recours aux notations externes
Lors de l'assemblée mondiale d'Emmaüs International, une revue générale des principales modifications sera faite avant une mise en vote.
Il a passé ce rapport en revue avec les experts en leur expliquant les principales modifications proposées concernant la méthode de mesure.
Les principales modifications que la loi no 3842 a apportées au Code de procédure pénale sont décrites dans les paragraphes 26 à 41 cidessous.
