Examples of using Projet de rtm in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
conformément aux progrès attendus dans les travaux du groupe informel, un projet de rtm lui serait probablement soumis pour examen à sa session de novembre 2006.
il a informé le WP.29 qu'une proposition de projet de rtm serait probablement présentée à la quaranteseptième session du GRPE,
des contrôles supplémentaires menés par les parties contractantes depuis la promulgation des réglementations existantes seront aussi incorporés dans les prescriptions du projet de rtm et déboucheront éventuellement sur des projets de nouvelles prescriptions.
Le présent projet de rtm 0(voir feuilles jointes)
Le GRSG reprendra l'examen d'une version révisée du projet de rtm à sa session d'avril 2005,
il convient de noter que les prescriptions du projet de rtm sont nettement plus rigoureuses que toute législation en vigueur au moment de l'adoption du rtm. .
Le représentant de l'Allemagne a confirmé que le GRSG prévoyait de commencer à examiner un projet de rtm sur les vitrages de sécurité à sa session d'avril 2005
Il a informé le GRPE que le groupe avait l'intention de lui présenter le projet de rtm à la session de juin 2006, en s'appuyant sur un document informel.
Le WP.29 souhaitera sans doute prendre note de la proposition de projet de rtm sur un cycle mondial d'essais pour le contrôle des émissions des motocycles(WMTC),
L'AC.3 a décidé de mettre aux voix un projet de rtm sur un cycle mondial d'essai pour le contrôle des émissions des motocycles(WMTC)
L'expert de la France a indiqué que le projet de Règlement équivalent en vertu de l'Accord de 1958 serait différent du projet de rtm et a proposé d'aligner le projet de rtm sur le projet de Règlement.
le 30 mai 2005 à Genève, ayant pour objet de mettre la dernière main aux dispositions générales du projet de rtm.
le texte du projet de rtm sur la question.
2005 à Genève et visant à mettre au point la version définitive des dispositions générales du projet de rtm.
Le GRPE a décidé de reprendre l'examen de cette question à sa prochaine session, prévue en juin 2004, sur la base du rapport technique et du projet de rtm proposé.
a fait part de son intention de rendre compte à l'AC.3 des résultats des travaux d'élaboration du projet de rtm.
Le GRPE a approuvé les suggestions faites et a rappelé la décision de l'AC.3 de mettre tout d'abord la dernière main aux dispositions techniques du projet de rtm, avant d'y ajouter des valeurs limites d'émission
Les experts du GRRF ont été invités à confirmer leurs observations sur le projet de rtm et à les communiquer directement à l'expert du Canada