Examples of using Si un document in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Si un document est renvoyé au Secrétariat pour révision:- toute Partie qui a proposé des amendements fournit au Secrétariat,
Si un document n'est pas conforme aux dispositions de la présente Directive pratique, le greffier compétent complète
d'accroître la probabilité de leur détection en exigeant des États qu'ils vérifient dans un délai raisonnable si un document censé avoir été délivré par eux est
également pour indiquer si un document particulier a déjà été présenté à la CCSN p. ex. dans le cadre d'une demande de permis précédente.
en fonction des capacités disponibles, si un document peut être imprimé par les services internes.
Si un document à déposer comprend une partie publique et une autre partie confidentielle
dans le contexte d'une affaire donnée, si un document mentionné au titre de l'article 56,
Si un document est demandé par un comité
d'autres types de propriété intellectuelle peuvent être enregistrés; c si un document, un résumé d'un document
Si un document est manquant,
Par exemple, si un document donné doit être admis en preuve.
Si un document ne s'imprime pas,
Ce champ est requis si un document de stratégie est inclus dans la demande.
Si un document existe dans une autre langue,
Si un document est publié ultérieurement,
Enfin, si un document est déplacé
La machine émet un bip sonore si un document se coince en cours d'alimentation dans le chargeur.
Si un document est annoté après avoir été signé,
Le GRE a décidé de reprendre l'examen de cette question à sa prochaine session si un document est disponible.
Si un document de pièce ou d'assemblage a plusieurs configurations, chacune d'entre elles est un modèle séparé.