Examples of using Telle condition in French and their translations into English
{-}
-
Official
-
Colloquial
diminuer ou augmenter de Y si telle condition climat, variété, sol….
Actuellement, aucune définition médicale admise d'une telle condition n'a fait l'objet d'un consensus,
Une telle condition est susceptible de constituer une restriction à la liberté de prestation de services d'une société qui souhaite mener des activités à caractère artistique,
L'absence d'une telle condition poserait des problèmes encore plus grands en ce qui concerne la connaissance;
Une telle condition rassure les parties quant au fait que la communication entre les autorités intervenant dans les procédures d'insolvabilité ne portera
Elle ajoute que lorsque la disposition du Tarif constitue le seul recours, une telle condition est précisément mentionnée dans la règle du Tarif,
l'article 26-2 du Règlement d'arbitrage de la CNUDCI ne comportaient une telle condition.
où l'organisation a posé une telle condition.
cette personne n'est pas officiellement qualifiée pour enseigner une telle condition existait auparavant.
il peut mettre à son prêt telle condition qu'il veut.
il semblerait préférable que les Etats contractants envisagent d'imposer une telle condition, si elle n'existe pas déjà.
Premièrement, une condition particulière concernant l'existence d'un dommage créerait ex post facto une certaine confusion en ce qui concerne les règles primaires qui, souvent, ne contenaient pas une telle condition, spécialement en termes économiques ou matériels.
C'est pourquoi le Comité doit éviter d'exiger une telle condition et d'inviter les pays à amender leur constitution en conséquence,
la Période d'Acceptation Initiale, de sa décision de renoncer ou non à une telle Condition.
L'imposition d'une telle condition de licence est un exemple du principe selon lequel le Ministère peut,
Des avis contraires ont été exprimés, et on a fait valoir à l'encontre de cette suppression qu'une telle condition était généralement bien ancrée dans le droit existant régissant le prononcé de mesures provisoires ex parte par les juridictions étatiques et qu'elle constituait un garde-fou supplémentaire.
Une telle condition suppose que les partenaires de l'Opération survie au Soudan(OSS),
Il a été proposé que le Guide explique qu'une telle condition pouvait être utile dans certains pays où l'entité adjudicatrice ne pouvait pas annuler un marché
Une telle condition, note Barboza,
qui renfermait une telle condition et qui n'a pas été modifié ultérieurement.
