Voorbeelden van het gebruik van Adaptation au progrès technique in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
de l'emploi de l'arsenic(dixième adaptation au progrès technique de la directive 76/769/CEE du Conseil);
Directive 1999/25/CE de la Commission, du 9 avril 1999, portant adaptation au progrès technique de la directive 93/34/CEE du Conseil relative aux inscriptions réglementaires des véhicules à moteur à deux ou trois roues Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.
Portant adaptation au progrès technique de la directive 76/759/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux feux indicateurs de direction des véhicules à moteur et de leurs remorques.
Portant adaptation au progrès technique de la directive 76/756/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à l'installation des dispositifs d'éclairage
DIRECTIVE DE LA COMMISSION du 1er août 1989 portant adaptation au progrès technique de la directive 77/538/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux feux-brouillard arrière des véhicules à moteur et de leurs remorques 89/518/CEE.
La directive 2000/3/CE de la Commission, du 22 février 2000, portant adaptation au progrès technique de la directive 77/541/CE du Conseil,
En application de la résolution du Conseil du 28 mai 1969, la Commission a adopté, le 25 juillet, une directive portant adaptation au progrès technique de la directive du Conseil concernant les dispositifs de freinage des véhicules à moteur 2.
Directive 2001/31/CE de la Commission du 8 mai 2001 portant adaptation au progrès technique de la directive 70/387/CEE du Conseil relative aux portes des véhicules à moteur et de leurs remorques Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.
Considérant que les mesures prévues dans la présente décision sont conformes à l'avis du comité d'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques dans le secteur des produits cosmétiques.
Portant adaptation au progrès technique de la directive 95/1/CE du Parlement européen
DIRECTIVE 96/86/CE DE LA COMMISSION du 13 décembre 1996 portant adaptation au progrès technique de la directive 94/55/CE du Conseil relative au rapprochement des législations des États membres concernant le transport des marchandises dangereuses par route Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.
13.1.1990 Directive de la Commission portant adaptation au progrès technique de l'annexe de la directive 88/320/CEE concernant l'inspection
La Commission a adopté en décembre 1989 une directive portant adaptation au progrès technique de l'annexe de la directive 88/320/CEE directive de la Commission 90/18/CEE,
Directive 98/12/CE de la Commission du 27 janvier 1998 portant adaptation au progrès technique de la directive 71/320/CEE sur le rapprochement des législations des États membres relatives au freinage de certaines catégories de véhicules à moteur et de leurs remorques.
Treizième directive 91/184/CEE de la Commission portant adaptation au progrès technique des annexes II,
Directive 2002/80/CE de la Commission, du 3 octobre 2002, portant adaptation au progrès technique de la directive 70/220/CEE du Conseil relative aux mesures à prendre contre la pollution de l'air par les émissions des véhicules à moteur Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.
Vu la Directive 1999/100/CE de la Commission du 15 décembre 1999 portant adaptation au progrès technique de la directive 80/1268/CEE du Conseil relative aux émissions de dioxyde de carbone et à la consommation de carburant des véhicules;
La Commission a adopté le règlement(CE) n° 1360/2002 de la Commission du 13 juin 2002 portant septième adaptation au progrès technique du règlement(CEE) n° 3821/85 du Conseil concernant l'appareil de contrôle dans le domaine des transports par route.
Vu la Directive 1999/7/CE de la Commission du 26 janvier 1999 portant adaptation au progrès technique de la Directive 70/311/CEE du Conseil relative au dispositif de direction des véhicules à moteur et de leurs remorques;
Directive 1999/100/CE de la Commission, du 15 décembre 1999, portant adaptation au progrès technique de la directive 80/1268/CEE du Conseil relative aux émissions de dioxyde de carbone