Voorbeelden van het gebruik van Au progrès scientifique et technique in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Financial
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Considérant que l'adaptation de la présente directive au progrès scientifique et technique doit pouvoir se faire rapidement
La Commission adapte les annexes au progrès scientifique et technique dans les domaines couverts par la présente directive,
Considérant que l'adaptation des annexes de la présente directive au progrès scientifique et technique et la normalisation des méthodes de contrôle,
Toute modification visant à adapter le présent point au progrès scientifique et technique est adoptée conformément à la procédure définie à l'article 12,
en particulier pour ce qui est de l'adaptation des dispositions de la présente directive au progrès scientifique et technique.
en particulier pour assister la Commission dans l'adaptation des dispositions de la présente directive au progrès scientifique et technique.
adapte les exigences de la directive 98/83/CE en matière de radioactivité au progrès scientifique et technique.
en particulier en ce qui concerne l'adaptation des dispositions de la présente directive au progrès scientifique et technique.
Les modifications qui sont nécessaires pour adapter l'annexe au progrès scientifique et technique dans les domaines couverts par la présente directive
Article 11 Adaptation au progrès scientifique et technique Les modifications nécessaires pour adapter les annexes I et II au progrès scientifique et technique, qui sont des mesures visant à modifier les éléments non essentiels de la présente directive,
Les modifications nécessaires pour l'adaptation au progrès scientifique et technique ne peuvent se rapporter qu'aux critères
les annexes III à VII au progrès scientifique et technique est adoptée conformément à la procédure visée à l'article 6,
Le règlement(CE) n° 2871/2000 de la Commission du 28 décembre 2000 portant adaptation au progrès scientifique et technique du règlement(CEE) n° 3922/91 du Conseil relatif à l'harmonisation de règles techniques
Il y a lieu d'arrêter les mesures nécessaires pour la mise en oeuvre de la présente directive et son adaptation au progrès scientifique et technique en conformité avec la décision 1999/468/CE du Conseil du 28 juin 1999 fixant les modalités de l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission19.
Les modifications nécessaires pour adapter les annexes I et II au progrès scientifique et technique, qui sont des mesures visant à modifier les éléments non essentiels de la présente directive,
Les amendements nécessaires pour adapter les annexes A et B au progrès scientifique et technique dans les domaines couverts par la présente directive
Toute modification nécessaire pour adapter les dispositions de la présente directive au progrès scientifique et technique est adoptée conformément à la procédure prévue à l'article 9 bis, mais ne peut aboutir
Considérant qu'il convient d'étendre et de mettre à jour constamment les directives relatives aux engrais en ce qui concerne l'adaptation au progrès scientifique et technique des produits figurant aux annexes de ces directives;
il convient d'adapter les annexes de la directive 1999/37/CE au progrès scientifique et technique pour permettre aux États membres de délivrer des documents d'immatriculation des véhicules sous forme d'une carte à puce électronique en remplacement des documents sur papier.
de l'adaptation de la décision actuelle au progrès scientifique et technique.