Voorbeelden van het gebruik van Technique et scientifique in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Le Directeur du Centre sera assisté, sur le plan technique et scientifique, d'un Comité consultatif composé sur une base paritaire d'experts en développement agricole et rural.
Les parties contractantes encouragent la coopération technique et scientifique internationale dans le domaine de la conservation
Troisièmement, il faudra prendre une décision justifiée d'un point de vue technique et scientifique quant à ce qu'il adviendra du navire, lequel a sombré avec ses 60 000 tonnes de pétrole.
Chaque partie contractante encourage la coopération technique et scientifique avec d'autres parties contractâmes,
Description: Ce guide est un document technique et scientifique exhaustif concernant l'application du règlement(CE)
L'agence aidera les États membres en leur apportant une assistance technique et scientifique pour garantir une application correcte de la législation communautaire en matière de sécurité maritime
Le directeur du Centre sera assisté, sur les plans technique et scientifique, par un comité consultatif composé, sur une base paritaire, d'experts en développe ment agricole et rural.
Les membres sont désignés sur la base du rôle qu'ils ont joué et de l'expérience qu'ils ont acquise dans la réglementation des substances chimiques et/ou sur la base de la compétence technique et scientifique qu'ils ont acquise dans l'examen d'évaluations des risques de substances.
Le Centre technique et scientifique européen analyse
sur les mesures techniques qui seront adoptées sur la base d'une évaluation adéquate et de l'évolution technique et scientifique.
L'agence pourrait conseiller les États membres et la Commission au plan technique et scientifique sur l'application effective des normes de la PCP, en particulier sur l'efficacité
l'équipement et la logistique technique et scientifique y liée.
Certaines grandes entreprises ont lancé des programmes de formation post universitaire visant à développer les qualifications de l'ensemble du personnel technique et scientifique avant la fin des dix prochaines années.
Considérant que les modifications nécessaires compte tenu du progrès technique et scientifique constituent des mesures de caractère technique; que, pour simplifier
La coopération technique et scientifique entre les parties à la convention est encouragée,
mobilisation du savoir technique et scientifique, accélération des procédures d'infraction
pour l'adaptation de la législation aux progrès technique et scientifique.
Le Conseil a adopté la directive portant adaptation au progrès technique et scientifique de la directive 92/43/CEE concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages.
L'arrêté ministériel du 6 avril 1995 relatif au recrutement d'officiers judiciaires et de chefs de laboratoire de police technique et scientifique près les parquets,
DIRECTIVE 97/62/CE DU CONSEIL du 27 octobre 1997 portant adaptation au progrès technique et scientifique de la directive 92/43/CEE concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages.