Voorbeelden van het gebruik van Adjudication in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
I correspond au taux d'intérêt annuel moyen pondéré en pourcent de la première adjudication des certificats concernés;
il conserve celles-ci avec la minute du procès-verbal d'adjudication. Art.
De plus, une adjudication pour la vente à l'exportation a été effectuée, portant sur 8 907 t de tabac brut détenu par l'organisme d'intervention italien s.
La Commission aurait-elle pu éviter, en faisant paraître son adjudication plus tôt, une interruption des travaux,
Le recours aux procédures d'adjudication, à la fois pour l'intervention publique
La cérémonie Conférence de presse et adjudication a eu lieu à l'Hôtel Sofitel Metropole à Hanoi le 30 Octobre, 2013 où les résultats définitifs ont été annoncés officiellement.
Les offres présentées en vue d'une adjudication ne sont prises en considération que moyennant constitution d'une garantie.
Dans le cas où il n'y a pas d'adjudication, la taxe à l'exportation à percevoir est celle applicable le jour de l'accomplissement des formalités douanières.
Les principaux projets d'amélioration routière sont tous mis en œuvre par voie d'adjudication et sont conformes aux règles de l'Union européenne en matière de marchés publics.
Pour la fixation de la subvention par voie d'adjudication, les dispositions de la présente section sont applicables.
à une harmonisation des dispositions actuelles en matière d'intervention publique par une extension du système d'adjudication.
Elles sont fixées périodiquement(droit commun) ou octroyées par adjudication.
Pour chaque chantier, ces déclarations de créance reprennent la date du conseil d'administration au cours duquel les résultats d'adjudication ont été approuvés.
Est accompagnée de la preuve que le soumissionnaire a constitué une garantie d'adjudication de 15 écus par tonne en faveur de la Commission.
vous pouvez aussi opter pour une vente publique ou une adjudication.
Vous en aurez besoin dans les cas d'adjudication et d'autres démarches administratives.
L'adjudication est ouverte du 1" juillet au 30 novembre 1991; la première adjudication a lieu le 10 juillet 1991.
Règlement(CE) n° 1531/2000 de la Commission du 13 juillet 2000 concernant une adjudication permanente au titre de la campagne de commercialisation 2000/2001 pour la détermination de prélèvements et/ou de restitutions à l'exportation du sucre blanc.
Compte tenu des offres reçues pour chaque adjudication particulière et selon la procédure prévue à l'article 30 du règlement(CEE)
Dans les douze mois de la notification de la promesse d'intervention et avant adjudication des travaux, le demandeur présente à l'approbation de l'administration,