Voorbeelden van het gebruik van Ancienne commune in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
Malo-les-Bains(en néerlandais: Malo-aan-Zee) est une ancienne commune du département du Nord, dans l'agglomération de Dunkerque.
Oploo, Sint Anthonis en Ledeacker est une ancienne commune néerlandaise du Brabant-Septentrional, située dans le nord-est de la province.
Authon, commune française des Alpes-de-Haute-Provence; Authon, ancienne commune française de la Charente-Maritime,
vos codes arrivent à votre ancienne commune.
une localité d'Ernen et ancienne commune suisse Hugo Steinhaus,
Les candidats-notaires remplissant les conditions pour être nommés à la place vacante de notaire à la résidence de Charleroi(ancienne commune de Marcinelle) pourront y assister sur présentation de leur carte d'identité.
les terres transférées ne sont pas situées sur le territoire de l'ancienne commune où se situent l'installation laitière et/ou l'étable d'une unité de production du cessionnaire ou sur le territoire d'une ancienne commune voisine.
Champniers est le nom de plusieurs communes de France: Champniers, commune française de la Charente, Champniers, ancienne commune française de la Dordogne,
Saint-Firmin, dans les Hautes-Alpes; Saint-Firmin, en Meurthe-et-Moselle; Saint-Firmin, dans la Nièvre; Saint-Firmin, en Saône-et-Loire; Saint-Firmin, ancienne commune de la Somme, aujourd'hui intégrée au Crotoy;
les terres transférées ne sont pas situées sur le territoire de l'ancienne commune où se situent l'installation laitière et/ou l'étable d'une unité de production du cessionnaire ou sur le territoire d'une ancienne commune voisine.
sur le territoire de l'ancienne commune où sont situées les installations de l'unité de production concernée ou sur le territoire d'une ancienne commune voisine a été introduite par le cédant préalablement au transfert des quantités de références auprès de l'Administration DG3;
les terres transférées ne sont pas situées sur le territoire de l'ancienne commune où se situaient les installations de l'unité de production à partir de laquelle les livraisons et/ou les ventes directes comptabilisées par l'Administration DG3 sur la quantité de référence à transférer étaient effectuées au 31 mars 1993, ou sur le territoire d'une ancienne commune voisine.
Le producteur-cédant détermine les terres servant à la production laitière, qui doivent être situées sur le territoire de l'ancienne commune où sont situées les installations de l'unité de production dont elles font partie et à partir de laquelle les livraisons et/ou les ventes directes, comptabilisées par l'administration sur la quantité de référence à transférer, étaient effectuées le 31 mars 2002, ou sur le territoire d'une ancienne commune voisine.
Les districts sont géographiquement identiques aux anciennes communes du même nom.
exclusivement les anciennes communes de Boussu-en-Fagnes, Couvin,
exclusivement les anciennes communes de Buissenal, Cordes,
Leudal a été créée le 1er janvier 2007 par la fusion des anciennes communes de Haelen, Heythuysen, Hunsel et Roggel en Neer.
La commune de Stabroek et les anciennes communes de Berendrecht, Ekeren
Les anciennes communes de Dampremy et Gilly de la ville de Charleroi et le territoire de l'ancienne ville de Charleroi,