Voorbeelden van het gebruik van Après l'avis in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
Pour l'écoulement visé à la sous-section III, l'échantillon peut être obtenu, contre le même paiement, dans les trente jours après l'avis de vente publique.
selon les modalités prévues par le Roi, après l'avis de la Commission de la protection de la vie privée.
paiement est produit ou dans le nombre défini des jours après l'avis par le vendeur de l'acheteur sur ce que la marchandise est mise à sa disposition;
par un arrêté délibéré au Conseil des Ministres, et après l'avis du Conseil national du travail,
à l'encadrement des cours philosophiques, après l'avis du directeur.
une fonction par une déclaration écrite valable de la part des autorités, après l'avis de l'inspection compétente.
En outre, après l'avis du Conseil technique médical,
Comme l'a déjà dit Mme Wallström, lors des négociations informelles qui se sont tenues avec le Conseil et avec la Commission, après l'avis de la commission de l'environnement, de la santé publique
Monsieur le Président, après l'avis du Conseil qui, objectivement, ne pouvait être différent et stipule
Après l'avis du Parlement européen de février 2003, la Commission a présenté,
Selon l'interprétation de l'article 27, alinéa 4, par le juge a quo, l'avis du Service du contrôle médical en cas de litige concernant l'application de la nomenclature doit être donné après l'avis du Conseil technique médical et joint à celui-ci.
même après l'aménagement apporté à l'accord sur l'EEE, après l'avis de la Cour de justice,
Lorsqu'un cours est modifié par le Gouvernement, après l'avis du Conseil supérieur artistique,
Lorsqu'un cours est modifié par le Gouvernement, après l'avis du Conseil supérieur de l'enseignement supérieur artistique,
sont fixées par olympiade, sur la proposition du Bloso après l'avis de la Plate-forme de concertation flamande Sport de haut niveau,
proposition modifiée après l'avis du PE) et sur l'application du principe de l'égalité de traitement dans les acti vités indépendantes COM(84) 57 final.
Que la décision quant à une éventuelle prolongation et aux modalités de celle-ci ne peut sensément avoir lieu qu'après l'évaluation du fonctionnement des mesures transitoires par le Conseil de l'Union européenne sur base d'un rapport de la Commission européenne donné le 8 février 2006, et après l'avis du Conseil supérieur de l'Emploi à ce sujet, donné le 24 février 2006;
Lorsqu'un cours est modifié par le Gouvernement, après l'avis du Conseil supérieur artistique tel que prévu par le décret,