Voorbeelden van het gebruik van Caduques in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
{-}
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Financial
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Computer
-
Programming
À la fin de la dernière période de session précédant les élections, toutes les questions en instance devant le Parlement sont réputées caduques sous réserve des dispositions du deuxième alinéa du présent article.
fois à des adaptations techniques et à la suppression des dispositions caduques.
Un caduques ou persistantes conservé(bébé) dent est celui qui est toujours présent malgré l'éruption de la dent permanente(de
Pour les États membres, cette réglementation est l'occasion de supprimer des restrictions caduques, de renforcer la corégulation
Les demandes de concours au titre du règlement(CEE) n" 4028/86 n'ayant pas bénéficié d'une décision de concours à la date du T'rnovembre 1994 sont considé rées caduques.
ce qui rend partiellement caduques les mesures de contrôles et de stabilisation.
Sur la feuille de vote, il est indiqué que l'adoption de l'amendement 12 rendrait les amendements 23 et 22 caduques et que l'adoption de l'amendement 23 rendrait l'amendement 22 caduc.
etc., seront réputées caduques.
session précédant les élections, toutes les questions en instance devant le Parlement sont réputées caduques sous réserve des dispositions du deuxième alinéa du présent article».
fondamentalement surmonter les traditionnels lumineux en tissu de revêtement lacunes hermétiques caduques.
fondamentalement surmonter les traditionnels lumineux en tissu de revêtement lacunes hermétiques caduques.
le 2 mai 1992, sont caduques.
Afin de simplifier le cadre législatif relatif à la protection des consommateurs, la proposition de règlement modificatif supprime les dispositions caduques figurant dans l'annexe du règlement relatif à la coopération en matière de protection des consommateurs
Considérant que l'évolution économique récente avait rendu en partie caduques les prévisions contenues dans ce premier budget, la Commission, à la demande du Conseil, a procédé à la révision des données, en vue de la publication éventuelle d'un texte mis à jour.
les dispositions prévues par le titre II de la présente convention collective de travail deviennent caduques et doivent être revues automatiquement.
le respect réciproque et l'amour, insistant sur le fait que seul Dieu est l'absolu et que toutes les religions sont caduques, donc sujettes à disparaître.
lorsqu'une proposition commune était retenue pour le vote les propositions qui venaient par la suite étaient considérées caduques lorsqu'elles ne contenaient pas des éléments nouveaux.
6 du règlement n° 17/64/CEE et devenues caduques.
et/ou elles devraient être caduques après un délai déterminé, si elles n'ont pas été adoptées entre temps.
notamment, comme conséquence de rendre caduques certaines circulaires antérieures prévoyant l'octroi d'une autorisation provisoire d'occupation à des personnes qui, désormais, pourront bénéficier du