Voorbeelden van het gebruik van Caractère technique in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
le programme avait au départ un caractère technique et qu'il devait s'occuper à un rythme accéléré d'un large éventail de thèmes de toutes sortes à des niveaux divers,
Aucune définition légale de l'invention n'existe. Toutefois on définit généralement l'invention par le fait qu'elle doit avoir un caractère technique, ce qui signifie qu'elle apporte une solution technique à un problème technique
parmi lesquels des dispositions de nature fondamentale et d'autres à caractère technique, ainsi que la survivance d'un grand nombre de dispositions obsolètes, rendent difficile l'accès au droit primaire de l'Union européenne.
qui garantit des délais et des modalités d'application sûrs dans tous les États membres, aspect particulièrement important pour une réglementation à caractère technique.
la qualité des données dans certaines inscriptions revêt essentiellement un caractère technique.
de coûts/avantages lors de l'élaboration des règles, leur caractère technique et progressif ne justifiera pas de manière générale une analyse complète
Considérant que les conditions générales applicables aux importations en provenance de pays tiers doivent être complétées par des conditions particulières établies en fonction de la situation sanitaire de chacun d'eux; que le caractère technique et la diversité des critères sur lesquels reposent ces conditions particulières nécessitent,
Les rémunérations qu'une personne visée au paragraphe 1 reçoit de la société en raison de l'exercice d'une activité journalière de direction ou de caractère technique ainsi que les rémunérations qu'un résident d'un Etat contractant tire de son activité personnelle en tant qu'associé dans une société,
Les rémunérations qu'un résident visé au paragraphe 1 reçoit de la société en raison de l'exercice d'une activité journalière de direction ou de caractère technique ainsi que les revenus qu'un résident d'un Etat contractant tire de son activité personnelle en tant qu'associé dans une société de personnes,
Malgré le caractère technique du Protocole n° 1
Les rémunérations qu'une personne visée au paragraphe 1 reçoit de la société en raison de l'exercice d'une activité journalière de direction ou de caractère technique ainsi que les rémunérations qu'un résident d'un Etat contractant tire de son activité personnelle en tant qu'associé dans une société,
Les rémunérations qu'une personne visée au paragraphe 1er reçoit de la société en raison de l'exercice d'une activité journalière de direction ou de caractère technique ainsi que les rémunérations qu'un résident d'un Etat contractant tire de son activité personnelle en tant qu'associé dans litre société, autre qu'une société par actions,
Les rémunérations qu'une personne visée au paragraphe 1er reçoit de la société en raison de l'exercice d'une activité journalière de direction ou de caractère technique ainsi que les rémunérations qu'un résident de Singapour tire de son activité personnelle en tant qu'associé dans une société,
autres dispositions de caractère technique nécessaires pour l'application du règlement(CEE) no 3035/80 du Conseil établissant,
sont pour la plupart de caractère technique et consistent en une mise à jour des dispositions, compte tenu des modifications opérées en matière comptable à partir du 1er janvier 2005.
outre certaines améliorations de caractère technique, suppriment la dégressivité des aides prévues pour 1977
toutes les autres conditions de caractère technique que le pouvoir adjudicateur est à même de prescrire,
toutes les aunes conditions de caractère technique que l'entité adjudicatrice est à même de prescrire sur la base d'une réglementation générale ou particulière en qui concerne les ouvrages terminés
Mission à caractère technique.
Observations à caractère technique.