Voorbeelden van het gebruik van Ces conditions sont remplies in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Financial
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Medicine
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Si ces conditions sont remplies avant décembre 2004, le CESE pense qu'une base valable
Si ces conditions sont remplies, les périodes de deux ans sont prises en compte dans le calcul de la durée de résidence totale exigée pour l'acquisition du statut.
Ceci est un schéma général:« La syntaxe pour rechercher les pages remplissant certaines conditions est exactement la même que celle pour affirmer que ces conditions sont remplies».
vérifient si ces conditions sont remplies.».
Ces conditions sont remplies si le montant des cotisations versées au cours des douze mois précédents est égal à celui des cotisations dues pour un salaire égal à 2080 fois le SMIC,
Si ces conditions sont remplies, des critères d'attribution économiques
Si ces conditions sont remplies, des critères d'attribution économiques
Si ces conditions sont remplies, la« banque centrale peut recourir a des modifications de taux directeurs pour faire en sorte ' que la croissance monetaire demeure dans la '^« ' limite assignee et ainsi, grace a la stabilite de la relation entre monnaie et prix, maintenir ' indirectement la stabilite des prix.
Dès lors que, dans un État membre, la société mère résidente démontre aux autorités fiscales que ces conditions sont remplies, il est contraire à la liberté d'établissement d'exclure la possibilité pour celle-ci de déduire de son bénéfice imposable
Or, en cas de location de l'exploitation, ces conditions sont remplies dans le seul chef du preneur à bail,
sans préjudice toutefois du droit de l'État d'accueil de vérifier que ces conditions sont remplies dans l'État membre d'établissement du prestataire de services.
sans préjudice du droit de l'État d'accueil de vérifier que ces conditions sont remplies dans l'État membre d'établissement du prestataire de services.
Or, il n'est pas allégué que toutes ces conditions seraient remplies.
Un progrès sensible a été fait pour que ces conditions soient remplies.
Cette condition est remplie.
Si cette condition est remplie, l'activité peut être poursuivie sans enregistrement.
Cette condition est remplie.
L'accord contient une description de certaines situations où cette condition est remplie.
Dans une décision antérieure, la Commission avait estimé que cette condition était remplie.
Il ne suffit pas, toutefois, que ces conditions soient remplies pour que l'employeur puisse décider, de manière autonome, de reporter les élections.