Voorbeelden van het gebruik van Conclue in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
La société simple qui a pour objet une opération déterminée est réputée conclue pour le temps que doit durer cette opération. TITRE 2.
La présente vente est conclue sous la condition suspensive du non exercice des éventuels droits de préemptions légaux ou conventionnels.
La présente convention est conclue pour une durée déterminée qui s'étend du 1er janvier 1997 au 31 décembre 1998, sauf stipulation contraire.
Convention de contribution», une convention conclue avec des entités et des personnes visées à l'article 61,
Elle ne peut être reconduite que par une nouvelle convention collective de travail conclue au sein de la même Commission paritaire pour les employés de l'industrie chimique.
Toute convention d'arbitrage conclue avec des personnes physiques avant la naissance du litige est toutefois nulle et non avenue.
La convention multilatérale d'arbitrage, conclue entre les États membres pour régler les différends entre États membres, permet d'atténuer en partie le problème.
La présente convention collective de travail est conclue pour une durée déterminée,
La notification d'une transaction conclue avant 9 h 30 m d'un jour de bourse doit être faite avant 10 heure du même jour.
La présente convention collective de travail est conclue pour une durée déterminée à partir du 1er janvier 2001 jusqu'au 31 décembre 2002, sauf stipulation contraire.
La présente convention est conclue pour une durée déterminée, à partir du 1er octobre 2004, jusqu'au 31 décembre 2004.
Il est consulté par le Pouvoir organisateur sur toute convention de coopération, visée à l'article 3, conclue avec un autre établissement.
de liquidité du Fonds, nous demandons que la onzième révision des quotes-parts soit conclue dès que possible.
Un renvoi peut y être fait à une convention collective de travail relative au télétravail conclue au niveau du secteur ou de l'entreprise et au règlement de travail.
Ce Livre Vert lance une large consultation qui devrait être conclue d'ici fin 2005.
que nous espérons voir rapidement conclue.
Que l'Union européenne conclue des accords de ce type me semble une excellente idée et j'espère, pour ma part, qu'ils se poursuivront.
la mention de la convention visée à l'article 1478, conclue entre les parties.
la procédure devant le tribunal de l'État tiers ne pourra vraisemblablement pas être conclue dans un délai raisonnable;
La présente convention entre en vigueur le 1er mai 2003 et est conclue pour une durée indéterminée.