Voorbeelden van het gebruik van Contractuellement in het Frans en hun vertalingen in het Nederlands
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
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Programming
n'entrent pas en considération pour la nomination, sont engagés contractuellement dans le tableau organique fixé à l'article 29.
Lorsque le travailleur n'est pas occupé à temps plein, l'intervention financière de maximum 700 EUR est réduite a un montant proportionnel à la durée de travail hebdomadaire prévue contractuellement dans l'emploi à temps partiel.
la direction artistique étant contractuellement liée(s) à l'organisation;
Lorsque le travailleur n'est pas occupé à temps plein, le minimum de moyens d'existence activé de maximum 500 EUR est réduit a un montant proportionnel à la durée du travail hebdomadaire prévue contractuellement dans l'emploi à temps partiel.
Lorsque le travailleur n'est pas occupé à temps plein, l'aide sociale activée de maximum 500 EUR est réduite a un montant proportionnel à la durée du travail hebdomadaire prévue contractuellement dans l'emploi à temps partiel.
Pour la sécurité de vos données, l'AB a conclu un contrat de sous-traitance avec l'entreprise spécialisée Mailchimp, qui garantit contractuellement la sécurité de vos données sur la base des clauses types approuvées par la Commission européenne.
occupé à temps plein, réduite à un montant proportionnel à la durée de travail hebdomadaire prévue contractuellement dans l'emploi à temps partiel.
la fréquence de collecte en porte-à-porte du papier/carton peut être contractuellement fixée, sous forme de dérogation, à deux fois par mois.
soit repris contractuellement par la Communauté flamande
La SNCB Holding met à la disposition de la SNCB, selon des modalités à convenir contractuellement, les surfaces nécessaires dans les bâtiments de gare
Dans ce cas, le client est tenu de payer au moins 90% du prix contractuellement convenu pour les nuitées avec
La présente AI décrit comment les interprètes transfèrent contractuellement aux maisons de disques leurs droits exclusifs,
de l'individualisation de l'envoi, une livraison de la commande garantie contractuellement ou la possibilité de fournir une preuve de livraison.
ce montant est ramené à un montant proportionnel à la durée hebdomadaire de travail contractuellement prévue dans l'emploi à temps partiel.
L'installateur s'engage à rembourser ce prêt grâce à la vente des certificats verts que lui cède le client à un prix contractuellement déterminé, ainsi que a revente de l'énergie produite.
les services respectifs convenus contractuellement ou offerts et leur utilisation.
Thalys International se réserve le droit de communiquer les données personnelles Vous concernant à ses Partenaires ou à des organisations liées contractuellement, qui offrent des produits
seront pas partagées avec des parties liées contractuellement.
les sociétés avec lesquelles Belfius Banque est liée contractuellement dans le cadre de ses activités, traitent les données
Inversement, pour les nouveaux navires dont la livraison est prévue pour 2003 et qui, contractuellement, devraient être revêtus de peintures à base de TBT, ainsi que pour les navires qu'il est prévu de mettre en cale sèche et de repeindre en 2003 avec des peintures à base de TBT,